de Blanc-Mesnil, Ambulances Appel, Ambulances Charles, Aulnay Cars et M.

Le 21 juin 2018, Gisèle A a été conduite par un ambulancier de la société Prestige Ambulance au service de néphrologie du centre hospitalier de Roubaix pour y bénéficier d'une dialyse.

La société Ambulances Dupuis, société de transports sanitaires, accueille régulièrement en stages des élèves ambulanciers en formation auprès de l'institut de formation de professions de santé du centre

AMBULANCES DEMONET LAURENT C/ [R] [H] épouse [D], OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX-ONIAM, S.A.S.U. AMBULANCES DEMONET LAURENT, S.A.

Mme [J] soutient que la SASU Ambulances Saint-Louis n'a pas respecté son obligation de reclassement car elle aurait pu être reclassée sur un poste d'auxiliaire ambulancier VSL, ce poste ne comportant pas

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Groupement ambulancier du Grand-Est, venant aux droits de la société Colmar ambulances aux dépens ; En application de l'article 700

[N], né le 24 avril 1963, a été embauché à compter du 31 mai 2021, en qualité d'auxiliaire ambulancier, par la société Ambulances de la Piscine, dont le gérant est M. 

Mme [H] soutient que la SASU Ambulances Saint-Louis n'a pas respecté son obligation de reclassement car elle aurait pu être reclassée sur un poste d'auxiliaire ambulancier VSL, ce poste ne comportant pas

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Agen, 12 juillet 1995) d'avoir estimé qu'alors qu'il exploitait un domaine agricole et se livrait en outre à l'activité accessoire de distillateur ambulant, il relevait

réparation du "pretium doloris" subi par la victime avant son décès, alors que, d'une part, il résulte des termes clairs et précis du procès-verbal de gendarmerie qu'à 9 h 30 Mme X... a quitté en ambulance

Il est donné acte à la société Allo ambulances Nycoll du désistement de son pourvoi incident. Faits et procédure 2. Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 24 novembre 2022), M.

et dont l'activité est la location de véhicules, en particulier d'ambulances.

, un poste de chauffeur ambulancier lui était proposé.

RADIO AMBULANCES SEMBAT est une société d'ambulances et de transports sanitaires ; que Monsieur [B] [R] occupait au sein de l'entreprise un poste de chauffeur-ambulancier ; que le médecin du travail

Y... a été rémunéré par les sociétés Nobel Service Ambulance et la société Ambulances Nobel en qualité d'auxiliaire ambulancier en contrepartie d'un temps de travail de 75h78 pour chaque entreprise., puis

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 11 juin et 11 octobre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL "AMBULANCES ASSISTANCES DU BASSIN

la SARL Reflex Ambulances de sa demande au titre de son préjudice moral et financier.

X..., engagé le 1er décembre 2000 par la société Ambulances Leneveu en qualité d'ambulancier, a été victime d'un accident du travail le 7 septembre 2005 ; qu'après deux examens médicaux les 20 février

Elles font valoir : - que malgré son ivresse, [P] [E] n'était pas privé de discernement au moment de l'accident : il a conversé avec les ambulanciers avant de monter de lui-même dans l'ambulance sans

cas énumérés au deuxième ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) a refusé la prise en charge de frais de transport en ambulance