Le GAEC [I] a confié à la Sarl [J] la moisson du blé lui appartenant.

50 094 euros TTC correspondant à la 'résiliation de contrat CTA153508 non honoré' et la 'résiliation de contrat CTA149880 non honoré', la société Groupe Carré lui reprochant un défaut de livraison de blé

qu'aucune disposition légale n'imposait qu'un délai se soit écoulé entre des mises en demeure portant sur des échéances différentes, la cour d'appel, qui a relevé que les fermages, stipulés en quintaux de blé

X..., moyennant un fermage fixé à 7 quintaux de blé l'hectare et pour une durée portée à 12 années, expirant le 29 septembre 1987, a adressé en 1986 plusieurs mises en demeure de payer un arriéré de fermage

cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Elite Renov Eco, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée société BL

compromissoire contenue dans les conditions générales d'achat de la société Hautbois, qui l'avait condamnée à payer à cette dernière une certaine somme pour n'avoir pas exécuté un contrat de vente de blé

alimentaire, la fourniture de céréales à l'Egypte ; que, le 18 octobre 1983, la société Grandi Molini Italiani Di Venezia (GMI) a été déclarée adjudicataire de deux lots ; qu'elle devait acheminer le blé

dates d'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau en 2003, dans ses dispositions qui fixent les dates d'ouverture de la chasse pour les anatidés, les bécassines, la caille des blés

Après une tentative de conciliation le 12 décembre 2024 qui s’est avérée vaine, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble, pris en la personne de son syndic, la société BLB IMMOBILIER-TEMIC, a, par

auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2011 à raison d'immeubles à usage de logements sociaux, situés avenue des Acacias et avenue des Tilleuls à Sainte-Pazanne (44680) et avenue de l'Ouche au Blé

entre les parties; qu'en effet, le bail du 6 mars 1969 fixait le fermage pour la totalité des bâtiments d'habitation et d'exploitation et près de huit hectares de terres à la contre-valeur de 3 940 kg de blé

Indien-Réunion (COROI REUNION) a assigné la société Compagnie Manta Shipping pour obtenir la réparation du préjudice qui lui aurait été causé par la perte, au cours du transport, d'une partie d'un lot de sacs de blé

D..., demeurant 18/20, rue au Blé, 50100 Cherbourg, 2 / C... Marie Hélène B..., épouse Y..., demeurant 18/20, rue au Blé, 50100 Cherbourg, 3 / M.

Y... est titulaire dans les livres comptables du GAEC "Les Blés d'or", seraient portées à l'actif de la communauté légale ayant existé entres les époux Yolande X... et Denis Y..., l'arrêt attaqué se borne

X... 180 tonnes de blé par contrat conclu verbalement et confirmé le jour même par un écrit contenant une clause compromissoire ; qu'en réponse à la demande de livraison du blé, M.

adhérents, les établissements Breteau et Aubert et les établissements Sauvestre, dans les silos de la coopérative de Cherves (Vienne), placés sous le régime de l'entrepôt douanier, de 2 300 tonnes de blé

est venu la SCEA de Laitre Le Thil ; que le contrat de bail, conclu pour une durée de trente ans, stipulait notamment que le fermage des treize premières années était fixé en référence à la valeur du blé

municipal ; 3°) de condamner la commune de Quiberon à lui attribuer une réparation pour le préjudice résultant du traitement qui lui a été réservé par le maire à l'occasion de la parution du journal " Blé