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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

281 résultats pour « cerf cerné par les chiens »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus - Nyctereutes procyonoides (Chien viverrin) (*) s.o. s.o. 1 et plus - Neovison vison = Mustela vison (Vison d'Amérique) (*) s.o.

Article 1

—

231u 5 ans Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) La Barotte - Haute Côte-d'Or - Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles (CFPPA) La Barotte - Haute Côte-d'Or V Maître-chien

LEGIARTI000047883328

—

machine est retenu) SOLAS II-1/51.1.3 Alarme générée par un défaut regroupé non acquitté par la machine et renvoyé à la timonerie Défaut du système d'alarme causé par une perte de l'alimentation, ou bien par un défaut de scrutation (chien

Article 3

—

Dans les départements de l'Hérault et du Gard, dans les secteurs énumérés ci-dessus, l'emploi des chiens est interdit du 15 août au premier jour de la troisième décade de ce mois.

Article 1

—

V Agent de sécurité conducteur de chien. 344t 5 ans Centre canin de Cast.

Article 1

—

du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULE DE LA CERTIFICATION professionnelle CODE NSF DUREE ORGANISME délivrant la certification professionnelle V Conducteur(trice) de chien

Article Annexe

—

Elle permet de cerner certains caractères communs.

Article Annexe 7

—

GEN Gillnets and entangling nets (not specified) Autres Filets maillants et filets emmêlants (non spécifiés) Filet maillant (Fil mail) TRAPS PIÈGES FPO Pots Nasses et casiers, balais, fagots Casier FYK Fyke nets Verveux, tésure, d'sure, désure, cerf-volant

Article Annexe 1

—

Article R. 561-4 Code de procédure pénale Agrément de garde particulier Articles 29-1, R. 15-33-27-1 Aptitude technique de garde particulier Articles R. 15-33-25 et R. 15-33-26 Code rural et de la pêche maritime Permis de détention d'un chien

LEGIARTI000051390413

—

Opération : Transfert de l'équipe maitre-chien (EMC) tabac de la BSI de Toulon à la BSI d'Aix-en-Provence.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

La présence au domicile, ou à proximité immédiate, d'animaux susceptibles d'être dangereux, notamment de chiens de la première et de la deuxième catégories.

Article Annexe V

—

du support -l'analyse fonctionnelle : il ne doit pas être demandé au candidat de réaliser complètement l'analyse fonctionnelle du système mais de savoir exploiter des documents faisant appel aux outils normalisés de l'analyse fonctionnelle afin de cerner

Article 1

—

céramique) 224 3 ans EMA-CNIFOP - Centre international de formation aux métiers d'art et de la céramique IV Secrétaire médical 324 1 an Culture et formation IV Esthéticien animateur de spa 336 2 ans Groupe Silvya Terrade IV Musher conducteur de chiens

Article 1

—

V Agent conducteur de chien en sécurité privée. 344 5 ans FORMAPLUS 3B. V Agent qualifié de sécurité et de prévention (AQSP). 344t 5 ans SYNDICAT NATIONAL DES ORGANISMES DE FORMATION EN PRÉVENTION ET SÉCURITÉ.

Article 1

—

gérontologie 332t 5 ans Centre de recherches et d'études en formation et organisation (CREFO) V Crêpier (CTM) 334t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Agent de sécurité conducteur de chien

Article Annexe II

—

Les contours de l'intervention et ses limites Objectif : bien cerner les contours de l'intervention, la nécessité et les modalités du travail avec d'autres acteurs.

Article TABLEAU V

—

Emploi administratif du niveau de la catégorie B. 435 5 1er août 1990 d° d° d° 10 1er août 1991 d° d° + 22 10 1er août 1992 d° d° -47 10 1er août 1996 6° Maître de chien.

Article Annexe IV

—

Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Fusilier, commando ou maître-chien (341X) Admission 2 1 2 3 2 2 0/1 Les candidats à cette spécialité dans l'armée d'active doivent satisfaire aux normes d'aptitude médicale TAP définies par instruction.

Article ANNEXE

—

, Les Renaudières Poitiers Bel air, Poitiers Ouest ; Bellejouanne, Poitiers sud Haute-Vienne (87) Limoges Beaubreuil ; la Bastide ; Val de l'Aurence Vosges (88) Epinal Bitola ; La Vierge ; Plateau Justice, ZAC, Saut le Cerf

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

envisagées pour assurer l'information effective des parents, en cas de détention ou d'acquisition d'animaux présents durant l'accueil ; 3° La présence dans le lieu d'accueil, ou à proximité immédiate, d'animaux susceptibles d'être dangereux, notamment de chiens

Page 13 · 281 résultats

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