Article Ier Textes de référence : Section I : -1 Principes généraux - les opérateurs, casinos et clubs de jeux soumettent chaque année à l'ANJ leur plan d'actions en vue de prévenir le jeu excessif et le jeu des mineurs et de favoriser une pratique raisonnable

Article Annexe 8

—

dosage, et suivre les performances biologiques des laboratoires des CRDN pour maintenir l'homogénéité et veiller à la qualité de la réalisation du DNN sur le territoire national ; - être force de propositions pour le système informatique en lien avec le club

Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

: Chambres, dortoirs, cellules, salles de repos 5 7 Bureaux et locaux assimilés : Tels que locaux d'accueil, bibliothèques, bureaux de poste, banques 5 7 Locaux de réunions : Tels que salles de réunions, de spectacles, de culte, clubs

Article 34

—

Il est institué, du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2027, un prélèvement progressif dû par les clubs de jeux autorisés à exploiter à Paris certains jeux de cercle ou de contrepartie régis par le V de l'article 34 de la loi n° 2017-257 du 28 février 2017

Article Annexe

—

restauration, restaurants gastronomiques, traditionnels, à thème, brasseries, traiteurs, restauration mobile ; - restauration collective sociale : quelquefois, la restauration collective emploie des serveurs ou des maîtres d'hôtel pour le service en club

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

Dans ce cadre, le nombre total de ces associations s'élève à environ 85 000, dont 75 000 clubs actifs dans le champ du sport olympique.

Article Annexe

—

ORGANISMES ASSUREURS NUMÉRO SIREN CONTRIBUTION CRAMA Alpes Méditerranée, 24, parc Club-du-Golf, BP 10359, 13799 Aix-en-Provence Cedex 3 379 834 906 203 611,54 GROUPAMA Grand-Est, 30, boulevard de Champagne, BP 97830, 21078 Dijon Cedex 379 906 753

Article 1

—

du cinéma français (CLCF) IIDéveloppeur (euse) d'application326t5 ansOpenClassroomsIIChef (fe) de projet digital3263 ansInstitut Européen F2I (IEF2I) IIArt -thérapeute330v 124g5 ansPROFACIIGestionnaire de parcours de golf et/ ou de club

Article 1

—

Val-d'Oise - Yvelines (CCIV) - ISIPCA III Chef de caravane de secours en montagne 344t 5 ans Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration - Centre national d'entraînement à l'alpinisme et au ski

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Sur la rive, des panneaux prévus à l'annexe 5 peuvent indiquer la nature de l'autorisation (par exemple le panneau "Autorisation de pratiquer le ski nautique" pour indiquer un chenal de ski nautique à travers une zone où toute navigation, ou seulement

LEGIARTI000045166920

—

OU LIBELLE BUDGET BENEFICIAIRE SIRET BUDGET BENEFICIAIRE 001 21010053300434 PARC STATIONNEMENT BOURG 001006 152 272 BOURG EN BRESSE 21010053300012 PARC STATIONNEMENT BOURG 21010053300434 001 21010269500116 CINEMA LE CLUB

Article Annexe

—

Les loisirs actifs, comme l'alpinisme, la randonnée à pied ou à ski, la découverte du milieu naturel trouvent aussi normalement leur place en montagne.

Article Annexe

—

(à l'exception du ski de fond), gymnastique, yoga, tennis, tennis de table, football (entraîneurs non joueurs), arbitres et juges 92. 6CE 3,00 Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui

Article Annexe I

—

que la visite : IFD (prévue à l'article 13 de la NGAP) 3,50 3,85 4,20 4,20 Valeur de l'indemnité kilométrique : IK (prévue à l'article 13 de la NGAP) : ― plaine 0,61 0,67 0,73 0,73 ― montagne 0,91 1,01 1,10 1,10 ― à pied ou à ski

Article Annexe

—

Conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée créé par l'arrêté interministériel des 11 mars 1986 et 4 juillet 1972.

Article 1

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technique d'activités d'insertion par l'économique 332t 5 ans Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS) IV Agent d'exploitation en hôtellerie-restauration 334t 3 ans Forma - Catalyse IV Responsable animation de clubs

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

navigation aérienne instituées en application de l'article L. 6353-1 du code des transports ; Servitudes établies à l'extérieur des zones de dégagement en application de l'article L. 6352-1 du code des transports. f) Remontées mécaniques et pistes de ski

Article Annexe 4 (suite)

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MD20-1 Est-il possible de fixer à l'arrière d'un car de 8 m de long un porte-skis ou un coffre à skis de 70 cm de profondeur ?

Article Annexe 4

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MD20 Est-il possible de fixer à l'arrière d'un car de 15 m de long un porte-skis ou un coffre à skis de 70 cm de profondeur ?

Article 1

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Centre Européen d'Enseignement Supérieur de l'Ostéopathie-Lyon I Directeur de projet en ingénierie, logistique et innovation organisationnelle (MS) 311p 1 an Ecole Supérieure des Technologies Industrielles Avancées (ESTIA) II Manager général de club

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