La formation de l'équipe " personne aveugle - chien-guide " s'organise en plusieurs temps : - l'éveil du chiot en élevage, jusqu'à 2 mois ; - la prééducation du chiot en famille d'accueil, de 2 mois à 1 an ; - l'éducation du chien par le centre, pour

LEGIARTI000026909531

Code inconnu

dans le risque n° 22.2EA les établissements équipés du matériel indiqué ci-après : TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET DE COTISATION "AT" Cultures et élevage

Article Annexes III et IV

Code inconnu

actualisées lorsque cela apparaissait pertinent, notamment pour définir les choix de gestion. f) Le préfet de région compétent et les organisations professionnelles des pêches maritimes (comités régionaux et départementaux des pêches maritimes et des élevages

Article 10

Code inconnu

Chapitre Ier : Suivi sanitaire des élevages., Art. 34, Art. 35, Art. 36, Sct. Chapitre II : Inspection sanitaire ante mortem., Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Sct. Chapitre III : Inspection sanitaire post mortem., Art. 41, Art. 42, Sct.

Article Annexe II

Code inconnu

actualisées lorsque cela apparaissait pertinent, notamment pour définir les choix de gestion. f) Le préfet de région compétent et les organisations professionnelles des pêches maritimes (comité régionaux et départementaux des pêches maritimes et des élevages

Article Annexe

Code inconnu

équipés du matériel indiqué ci-après : Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles pour les services, commerces et industries de l'alimentation NATURE DU RISQUE CODE TAUX NET COUTS MOYENS Cultures et élevage

Page 13 · 246 résultats

← Précédent