Lapègue (société Lapègue), puis embarquées; que les machines ayant subi des avaries en raison de leur oxydation, la société Prudence Créole, subrogée dans les droits de la société Ravate pour l'avoir

Z... son avion monomoteur biplace, dans lequel a embarqué M.

A la suite d'un report au lendemain de l'embarquement programmé le 7 janvier 2016, en raison de conditions météorologiques, du retour du bateau au port d'[Localité 3], le 9 janvier 2016, en raison de la

A la suite d'un report au lendemain de l'embarquement programmé le 7 janvier 2016, en raison de conditions météorologiques, du retour du bateau au port d'[Localité 4], le 9 janvier 2016, en raison de la

A la suite d'un report au lendemain de l'embarquement programmé le 7 janvier 2016, en raison de conditions météorologiques, du retour du bateau au port d'[Localité 4], le 9 janvier 2016, en raison de la

A la suite d'un report au lendemain de l'embarquement programmé le 7 janvier 2016, en raison de conditions météorologiques, du retour du bateau au port d'[Localité 3], le 9 janvier 2016, en raison de la

[T] [E] a été contrôlé par les agents des douanes à l'aéroport [2] alors qu'il allait embarquer dans un avion à destination de [Localité 1]. 3.

Sur la demande d'indemnisation en raison du refus d'embarquement Aux termes de son article 1.

attaqué (Rouen, 21 décembre 2000), que la société Trans marine line (société Trans marine) qui avait été chargée de l'acheminement d'une caisse de matériel du Havre à Anvers (Belgique) en vue de son embarquement

[N] [K] en date du 8 mars 2018, signifiée le 30 du même mois aux SARL Brantôme Canoë et Allo Canoës et au Syndicat professionnel des loueurs d'embarcations de la Dronne.

[W] a confirmé avoir refusé d'embarquer en 2020 en le justifiant par l'existence de problèmes de santé.

d'une faute nautique commise par le pilote Y... aux motifs que le navire, à l'approche des jetées, alors qu'il aurait dû suivre les feux d'alignement du chenal d'entrée dans le port, avait fait des embardées

pouvait être débarqué lors des escales, qu'il devait se présenter au commandant de bord, pouvait être réquisitionné pour s'occupé des enfants mineurs non accompagnés, n'avait aucune certitude de pouvoir embarquer

élaboré entre la société Jandy Textiles et les deux sociétés françaises fonctionnait également en sens inverse, puisqu'il résulte d'une note de la DNRED du 26 février 1990 que 5 conteneurs ont été embarqués

civile ; 3 / qu'en vente "coût et fret", les risques de perte et de dommage aux marchandises sont transférés du vendeur à l'acheteur lorsque la marchandise passe le bastingage du navire au port d'embarquement

qui, mis à part les derniers experts, n'ont pas mis en doute la véracité de ses dires ; que les déclarations de Frédéric X... ne se caractérisent pas par la même netteté ; qu'aux considérations embarrassées

.) - 56328/10 Décision 5.1.2016 [Section V] Article 10 Article 10-1 Liberté d'expression Condamnation d’un journaliste pour avoir embarquer une arme à bord d’un avion dans le but de dénoncer les failles

conteneurs entre dans l'organisation du transport, elle est totalement indépendante de l'opération de transport proprement dite car elle s'étend sur une durée qui commence bien avant les opérations d'embarquement