CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
247 résultats pour « etiquettes »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I à l'article D212-78
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45
Les mentions des étiquettes doivent correspondre à celles qui figurent sur le document de transport. 6.3.
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44
Article Annexe V
Article 30
organiques volatils à l'exclusion du méthane est de 75 mg/m 3 Si la consommation de solvants de mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360F ou à phrase de risque R 45, R 46, R 49, R 60, R 61 ou halogénés de mentions de danger H341 ou H351 ou étiquetés
Article Annexe
Les préparations désinfectantes contenant de l'acide monobromoacétique comportent, sur une étiquette ou une notice, une mention rappelant la nécessité d'un rinçage dont la procédure écrite a été vérifiée par une méthode appropriée et une mention rappelant
Calibrage, tri et conditionnement des apports : Sur les calibreuses, l'apport est suivi par une étiquette comportant le numéro de producteur. Chaque plateau est ensuite identifié par le numéro de producteur ou le nom et le numéro de lot.
LEGIARTI000022779630
Jusqu'au distributeur final, la carcasse et les pièces de découpe qui en résultent sont accompagnées d'une étiquette qui mentionne notamment : 10.
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