Codes de loi français

Article 16

droit à pension et pour le calcul de la pension, à condition que les cotisations dues soient versées pendant la période correspondante dans les conditions prévues à l'article 48 : 1° La période passée en disponibilité pour allaitement maternel et artificiel

LEGIARTI000034485907

environnement immédiat ; - permettre une vision et une lecture en position debout comme en position assis ; - être choisis, positionnés et orientés de façon à éviter tout effet d'éblouissement, de reflet ou de contre-jour dû à l'éclairage naturel ou artificiel

Article Annexe I

Prérogatives des stagiaires aspirants guides 1 Les écoles d'escalade sur les structures artificielles d'escalade (SAE), les sites d'initiation et les sites sportifs. les écoles de glace. les parcours acrobatiques en hauteur (PAH).

Article Annexe II

l'absence de mesure, c o p h p -1/6 où : i j i j i j j i On détermine ainsi l'ensemble des cheminées dépendantes de la cheminée considérée, dont la hauteur est au moins égale à la valeur de h p S'il y a dans le voisinage des obstacles naturels ou artificiels

LEGIARTI000036901817

C - D CFS 94 A - B - C - D A - B - C - D CFS 95 A - B - C - D A - B - C - D CFS 972 A - B - D CFS 973 A - D CFS 974 D CSPC 987 A - B - C - D A - B - C - D (1) Sécurité de la pratique des activités aquatiques en milieux naturels et artificiels

Article L332-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 40

naturelle lorsque la conservation de la faune, de la flore, du sol, des eaux, des gisements de minéraux et de fossiles et, en général, du milieu naturel présente une importance particulière ou qu'il convient de les soustraire à toute intervention artificielle

Article 9

le dispositif d'étanchéité est recouvert d'une couche de drainage d'une épaisseur minimale de 50 centimètres, constituée d'un réseau de drains permettant l'évacuation des lixiviats vers un collecteur principal complété d'une structure granulaire artificielle

Article Annexe 7

Lieu de déroulement de la pratique Tous sites sportifs naturels, structures artificielles d'escalade (SAE) et sites de blocs, figurant sur le répertoire fédéral des sites de la fédération française de la montagne et de l'escalade, en deçà du premier

Article 12

marin prévu à l'article L. 219-9 du code de l'environnement ainsi que la préservation des biens culturels maritimes, la sécurité de la navigation, à réduire la probabilité et les effets d'un accident et à garantir le bon fonctionnement des îles artificielles

Article 1

Lorsqu'elles sont construites suivant les spécifications techniques de la norme homologuée NF E. 65-100, les machines portatives à scier à la lame circulaire pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles

Article Annexe 3

environnement immédiat ; - permettre une vision et une lecture en position debout comme en position assis ; - être choisis, positionnés et orientés de façon à éviter tout effet d'éblouissement, de reflet ou de contre-jour dû à l'éclairage naturel ou artificiel

Article L2141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 44 > 81

Par dérogation à l'article L. 2141-1, le déclassement d'un immeuble appartenant au domaine public artificiel des personnes publiques et affecté à un service public ou à l'usage direct du public peut être prononcé dès que sa désaffectation a été décidée

Article R436-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61

Les lignes doivent être montées sur canne et munies de deux hameçons ou de trois mouches artificielles au plus.

Article L2141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 64

L'assistance médicale à la procréation s'entend des pratiques cliniques et biologiques permettant la conception in vitro, la conservation des gamètes, des tissus germinaux et des embryons, le transfert d'embryons et l'insémination artificielle.

Article D156-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 32

Chaque niveau de barème peut être décliné en trois tranches de surfaces maximum ; b) Travaux de reconstitution par régénération artificielle : 5, dont 2 pour les techniques de semis et 3 pour les techniques de plantation.

Article 3

fins ne nuisant pas à la survie de l'espèce concernée ; 4° Spécimens d'une espèce animale nés et élevés en captivité conformément aux dispositions de l'article 54 du règlement du 4 mai 2006 précité ou spécimens d'une espèce végétale reproduits artificiellement

Article Annexe D

hépatopathies auto-immunes, pathologies des voies biliaires, pancréatites aiguës et chroniques, cancers digestifs, pathologie iatrogène et dépendances en particulier liées à l'alcool ; - Bases physiologiques de la nutrition et de l'alimentation ; nutrition artificielle

Article Annexe II

S'il y a dans le voisinage des obstacles naturels ou artificiels de nature à perturber la dispersion des gaz, la hauteur de la cheminée doit être corrigée comme suit : La vitesse d'éjection des gaz en marche continue maximale est au moins égale à 8 m/

Article Annexe I

doit être au moins égale à la valeur h p p i j i j i j j i On détermine ainsi l'ensemble des cheminées dépendantes de la cheminée considérée dont la hauteur est au moins égale à la valeur de h p S'il y a dans le voisinage des obstacles naturels ou artificiels

Article R436-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 62

à crevettes ; 13° Lignes de fond ; 14° Lignes de traîne ; 15° Tamis à civelle de 1,20 mètre de diamètre et de 2,50 mètres de profondeur au plus ; 16° Quatre lignes montées sur canne et munies chacune de deux hameçons au plus ou de trois mouches artificielles