CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
540 résultats pour « lavage et nettoyage »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe II : Tableau n° 84
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64
Utilisation de solvants comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants.
Article R8291-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 15 > 31
préfabriqués, d'aménagements ou équipements intérieurs ou extérieurs, de réhabilitation ou de rénovation, de démolition ou de transformation, de curage, de maintenance ou d'entretien des ouvrages, de réfection ou de réparation ainsi que de peinture et de nettoyage
Article 19
La conception de l'installation prend en compte l'exécution des opérations de nettoyage et de maintenance dans les meilleures conditions d'hygiène et de sécurité pour les opérateurs.
Article R1322-77
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 59
des matières premières, les eaux de processus recyclées et les eaux usées traitées recyclées pour la préparation, la transformation et la conservation de toutes denrées et marchandises destinées à l'alimentation humaine, y compris pour procéder au nettoyage
Article Annexe
Oiseaux L'incubation des oeufs et l'élevage des couvées nécessitent un local calme et d'un nettoyage aisé, équipé au minimum d'une couveuse, d'une éleveuse et d'une lampe à rayonnement ultraviolet.
Article Annexe 3
Avant d'effectuer le nettoyage et la désinfection des matériels, supports et sols, récupérer les éventuelles esquilles d'os générées lors du désossage de la colonne vertébrale, y compris celles qui seraient tombées au sol, et les déposer dans un bac identifié
Article Annexe V
ACIÉRIE D210 Aciérie sans lavage de gaz Tonne d'acier produit. 0,005 0,045 0,32 A calculer par mois. D220 Aciérie avec lavage des gaz Tonne d'acier produit. 0,04 0,15 1,7 A calculer par mois.
Article Annexe I
Le matériel de nettoyage doit être adapté aux risques présentés par les produits et poussières. 3.5.
Article R224-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 86 > 04
en composés organiques volatils ; 6° " Solvant organique " : tout composé organique volatil utilisé seul ou en association avec d'autres agents pour dissoudre ou diluer des matières premières, des produits ou des déchets, ou utilisé comme agent de nettoyage
Article 10
Interdiction d'introduire des caprins dans l'exploitation préalablement ou pendant la réalisation du nettoyage et de la désinfection ; 3.
Il (elle) met en œuvre les techniques et méthodes appropriées au nettoyage des différentes surfaces et réapprovisionne les locaux en consommables.
Article R1331-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 53
Un poste ou point d'eau potable avec évacuation permettant le lavage des mains est placé à proximité immédiate de tout cabinet d'aisances à usage commun.
LEGIARTI000036979330
sols Le sol des aires et des bâtiments où sont entreposés ou manipulés des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche, A1 (incombustible) et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage
Article 1
La consommation d'aliments et de boissons ne doit se faire qu'en dehors des ateliers après nettoyage des mains et de la bouche.
Article 5
cas de prestations externes, les contrats correspondants le prévoyant explicitement sont tenus à disposition de l'inspection des installations classées ; - les moyens et méthodes prévus, en ce qui concerne l'exploitant, pour la remise en état et le nettoyage
Article Annexe 1
Unité 8 : Exigences relatives aux différents espaces de travail et au mobilier (nettoyage et désinfection). Unité 9 : Procédures d'asepsie pour un geste de tatouage ou de perçage corporel.
Article Annexe II
Le nettoyage et/ou le dégazage avant chargement et après déchargement. 12. L'équipage : la formation professionnelle. 13.
Ce point est applicable aux plans d'opération interne ou à leurs mises à jour postérieurs au 1er janvier 2023. j) Moyens et méthodes prévus, en ce qui concerne l'exploitant, pour la remise en état et le nettoyage de l'environnement après un accident majeur
Article 279-0 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 50
Par dérogation au 1 du présent article, le taux prévu à l'article 278 s'applique aux travaux suivants : a) Les travaux de nettoyage ; b) Les travaux d'aménagement ou d'entretien des espaces verts ; c) Les travaux comprenant la fourniture ou l'installation
Pour cela, des dispositions telles que le lavage des roues des véhicules sont prévues en cas de besoin ; - les surfaces où cela est possible sont engazonnées ; - des écrans de végétation sont mis en place le cas échéant.
Page 13 · 540 résultats