[B] [E] AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Me Eric MARECHAL - #P0378, Me Maude MASCART - 329 représentée par Me Eric MARECHAL - #P0378, Me Maude MASCART - 329 représentée par Me Eric MARECHAL - #P0378

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, magistrate désignée ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, magistrate désignée ; - les observations de Me Airiau, représentant M.

Mercier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Déménagements Maréchal, défenderesse à la cassation.

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER JUILLET 2021 La société du 16 rue maréchal

X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la SCI Le Clos Maréchal, les conclusions de M.

futur siège social au ..., travaux terminés en novembre 2003 et qui devaient permettre d'accueillir les marchandises stockées Bd du Maréchal Leclerc.

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LE MARECHAL", DONT LE SIEGE EST 43 RUE DUMONT-D'URVILLE A PARIS 16EME , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : J 23-12.727 Demandeur : la société Condor Défendeur : la société Maréchal Juin Requête n° : 775/23 Ordonnance n° : 91361

Front National, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 2 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre Michel X... et la société anonyme les éditions Maréchal

Il indique que l'adresse initialement indiquée, située à Choisy-le-Roi, n'est pas celle où l'intéressée est hébergée, 214 rue du Maréchal Leclerc à Saint-Maurice et que l'ordonnance du 2 juillet 2025

Mme A B exerce l'activité de médium-magnétiseuse dans un local situé avenue du maréchal de Saxe à Lyon.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Le Laboratoire Seneterre-Hervé-Maréchal-Pialat, S.C.P., dont le siège social est

justice administrative : 1°) de faire injonction au maire de la commune de Verdun de suspendre dans tous ses effets l’arrêté du 10 novembre 2025 par lequel il a interdit une messe en l’honneur du maréchal

Joffre aux Sables d’Olonne (85340) et AB 0309 sise rue Du Marechal Joffre aux Sables d’Olonne (85340), propriété de Monsieur D...

APPELANTS Monsieur [I] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Maître Edouard GOIRAND, avocat au barreau de Paris, Toque : K03 Ayant pour avocat plaidant Maître Dominique BERTON MARECHAUX

D ne figure pas au tableau d'avancement au grade de maréchal des logis-chef, pour l'année 2021. Sur les conclusions à fin d'injonction : 6.

Maréchal, premier conseiller, - et les observations de Me Ngoto pour M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du ministre de l'Europe et des affaires étrangères.

Y..., maréchal-ferrant, a procédé au ferrage d'un cheval que lui avaient confié les époux Z... ; que, le lendemain, il s'est révélé que l'animal présentait une blessure à un pied ; que les propriétaires