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2 902 résultats pour « motocyclette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372634cd58014677423c60

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la motocyclette

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01820

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

général QUINTARD ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 24 mai 2010, [...]                      , la motocyclette

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423bcf

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

l'accident, Yves B... faisait valoir que, si des traces d'écoulement d'eau du radiateur de son véhicule et de ripage des pneus éclatés avaient été relevées, dans le couloir de circulation de la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

60794c9c9ba5988459c4631f

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Z..., effectuant une randonnée à motocyclette sur un chemin forestier, a heurté un fil de fer barbelé tendu au travers du passage par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201192

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

[E], alors qu'il pilotait une motocyclette au cours d'une séance de « roulage » sur un circuit fermé, a chuté au sol lors d'une manoeuvre de freinage, avant d'être percuté par la motocyclette conduite

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201054

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

C... suivaient depuis plusieurs kilomètres un véhicule conduit par Mme Christelle D... épouse E... et que, dans une légère courbe, la motocyclette conduite par M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Joao Y

61372526cd5801467741b5f7

Cassation

20 juin 1991

20 juin 1991

Santos, qui lui avait refusé la priorité alors que la visibilité était réduite, il avait tenté une manoeuvre de sauvetage, qui avait déséquilibré sa motocyclette qui, ensuite, avait glissé sur la chaussée

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

61372183cd580146773f4686

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

X... circulait à motocyclette quand, parvenu à la hauteur d'un carrefour protégé par un "stop" où était arrêtée la voiture de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3ca

Appel

10 février 2010

10 février 2010

Alors que son véhicule était quasiment immobilisé au milieu de la chaussée, Monsieur Florian Z..., né le 17 août 1980 à MONTPELLIER, survenant par l'arrière, circulant sur sa motocyclette MOTTO GUZZY sur

Source officielle
CC

civ2

61372689cd580146774265ac

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

contre la société AOK et le Fonds de garantie ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 20 janvier 1989), que, sur une route, une collision s'est produite entre la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

613721d4cd580146773f7cfe

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 4 juillet 1991), qu'une collision s'est produite entre l'automobile de Mme A..., conduite par son époux, et la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

6137231fcd58014677405bb1

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Y... et la motocyclette pilotée par M. X..., ce dernier et sa passagère, Mlle de Z..., ont été blessés; que celle-ci a assigné les deux conducteurs en réparation de son préjudice; que M.

Source officielle
CC

civ2

60794c829ba5988459c45bc7

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 31 janvier 1989), que, de nuit, sur une route, la motocyclette de M.

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Michel B

60794cf79ba5988459c47ab8

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Bernard B..., qui circulait en motocyclette a perdu le contrôle de son véhicule en évitant deux automobiles à l'arrêt devant un passage protégé pour piétons ;

Source officielle
CC

cr

61372530cd5801467741bb7b

Cassation

20 juin 1989

20 juin 1989

produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 319 et 320 du Code pénal, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que la cour d'appel a déclaré le motocycliste

Source officielle
CC

civ2

613720a8cd580146773ed0e5

Cassation

8 juillet 1987

8 juillet 1987

Sur le moyen unique des pourvois : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 26 mars 1985) que de nuit, sur une route une collision se produisit entre la motocyclette de M. C.

Source officielle
CC

civ2

6137208ccd580146773eb78f

Cassation

14 décembre 1987

14 décembre 1987

Y... alors que, d'une part, en relevant qu'aucune faute ne pouvait être reprochée au motocycliste et en retenant un manque de vigilance et de maîtrise pour décider que la faute du piéton n'était pas la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202119

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

S... a perdu le contrôle de sa motocyclette alors que, dépassant par la gauche le véhicule automobile conduit par Mme X..., qui le précédait et avait ralenti, il avait heurté une chèvre qui, venant du

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CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024698709

Admin. suprême

19 octobre 2011

19 octobre 2011

A, suite à une panne de sa motocyclette alors qu'il circulait sur la voie de gauche de l'autoroute, a enjambé la barrière de sécurité du terre-plein central de l'autopont pour se déplacer à pied sur la

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CC

civ2

60794cc79ba5988459c46e99

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Barre qui circulait en motocylette a heurté l'arrière de la bicyclette appartenant à M. Surveillant et pilotée par M.

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