Fadhel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 19 mai 2004, qui, pour faux et escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis, 50 000 euros d'amende, 6 mois

[Y] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2023, qui, pour harcèlement moral, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis

dont un an avec sursis probatoire, 5 000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils.

[B] [H], du chef susvisé, à six mois d'emprisonnement avec sursis probatoire, six mois d'annulation du permis de conduire et une confiscation. 3.

dont 9 mois avec sursis, et la seconde, pour faux et complicité d'escroquerie, à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre de l'application des peines, en date du 24 novembre 2005, qui a rejeté sa demande d'aménagement de peine ; Vu le mémoire produit ; Sur

les vendre », de cinq ans d'emprisonnement pour les faits qualifiés de « fabrication illégale, stockage d'une drogue en grandes quantités sans l'intention de la vendre », de dix ans d'emprisonnement pour

de deux ans d'emprisonnement dont un an avec sursis et mise à l'épreuve pendant trois ans avec l'obligation d'indemniser les victimes ; "aux motifs que "les faits dont se sont rendus coupables Gérard

frauduleuse avec les comparses en cours d'identification et ainsi d'éviter le renouvellement d'actes délictueux par la personne mise en examen déjà condamnée pour vol aggravé le 30 septembre 1999 à la peine

X... coupable de faux et usage de faux, l'a condamné à la peine d'un an d'emprisonnement assorti du sursis avec mise à l'épreuve et, sur l'action civile, l'a condamné à payer à la Banque coopérative Caisse

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2003, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à

de justifier d'un train de vie ayant des origines légales ; que la peine de sept ans en droit non aménageable sera pour ces motifs confirmée ; "alors que le juge qui prononce une peine d'emprisonnement

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 16 novembre 2000, qui, pour faux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire produit

avec sursis probatoire, une amende douanière et une confiscation, le second, à deux mois d'emprisonnement avec sursis, une amende douanière et une confiscation.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 2001, qui, pour faux et usage, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

d'emprisonnement de six mois assortie du sursis et à peine d'amende de 30 000 francs ; " aux motifs que, d'une part, la qualité de gérant de fait d'Eric A... résulte des déclarations des salariés de

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 20 février 2001, qui, pour usage de faux, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

probatoires dont l'intéressé a bénéficié antérieurement et rendent nécessaire le prononcé d'une peine d'emprisonnement ferme, toute autre sanction apparaissant manifestement inadéquate ; que la peine

Aloïs, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 2004, qui a condamné le premier, à 4 mois d'emprisonnement avec sursis pour escroquerie, le second,

Arnaud Y... et Loïc X... coupables du délit d'abus de confiance et les a, chacun, condamnés à une peine de douze mois d'emprisonnement avec sursis ; "alors que la présence du ministère public s'impose