CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

47 398 résultats pour « psychologique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725cccd580146774209a1

Cassation

5 mars 1998

5 mars 1998

l'unique moyen d'empêcher toute pression sur les jeunes victimes, et de préserver l'efficacité des investigations qui restent à accomplir; qu'à l'heure actuelle il reste à recevoir l'expertise psychologique

Source officielle

Page 13 sur 2370

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613725dccd58014677421132

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

X..., sont également corroborées par les expertises médico-psychologiques qui ont déclaré cohérents et crédibles les propos des enfants et ont relevé un retentissement sur leurs comportement psychologique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00769

Cassation

12 mai 2026

12 mai 2026

qu'il a ensuite, le 30 juillet 2025, notifié à la défense un rapport d'expertise psychiatrique réceptionné le 7 juillet précédent, et, le 13 août 2025, notifié à la défense un rapport d'expertise psychologique

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f0e4

Cassation

12 décembre 1996

12 décembre 1996

victime" avaient mis en évidence des perturbations dans la sexualité avec des manifestations phobiques révélant la difficulté de se situer sereinement par rapport à l'homme; que l'examen médico-psychologique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00241

Cassation

22 février 2022

22 février 2022

tramway, de déjeuner avec lui, la cour d'appel ne pouvait retenir une faute à l'encontre de l'association [3] en ce que le jeune garçon s'était retrouvé seul chez lui dans une profonde détresse psychologique

Source officielle
CC

cr

613726a1cd5801467742731a

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

ne saurait non plus être considéré comme un fait exonératoire ; que Lionel X... déclare lui-même que Clémentine était à son sens une enfant perturbée : cette fillette, de par cette perturbation psychologique

Source officielle
CC

soc

613721e7cd580146773f8987

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

chômagepartiel total le 17 septembre 1987, et même si la fermeturede l'établissement, le 14 juillet 1987, rendue nécessairepar le dysfonctionnement grave du centre et de sesrépercussions sur l'équilibre psychologique

Source officielle
CC

soc

613721e7cd580146773f8988

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

chômagepartiel total le 17 septembre 1987, et même si la fermeturede l'établissement, le 14 juillet 1987, rendue nécessairepar le dysfonctionnement grave du centre et de sesrépercussions sur l'équilibre psychologique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00237

Cassation

22 février 2023

22 février 2023

[T] de violences à l'égard de Mme [T], aux motifs qu'il avait suivi en voiture Mme [T] lors de ses déplacements ce qui constituerait des violences psychologiques, sans constater que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200158

Cassation

9 février 2023

9 février 2023

[N] révélaient la « conscience que conservait la victime de son état et de ses actes », quand elle relevait son état maladif et de détresse psychologique grave préalable, la cour d'appel a violé l'article

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db4f

Cassation

22 janvier 1995

22 janvier 1995

des agissements imputables au prévenu ; que l'emploi du conditionnel par le délit certificat traduit la difficulté, d'une part, de procéder à une évaluation précise de l'aggravation de l'état psychologique

Source officielle
CC

cr

613725dacd58014677421018

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

conscience d'avoir fait une "grosse connerie" ; Qu'à la suite de ces aveux circonstanciés, Y... les niait, et maintenait ses dénégations pendant tout le cours de l'information ; Que l'examen médico-psychologique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02846

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

A... n'est de plus pas dépeinte par l'expert psychologue ni par quiconque comme sujette au mensonge ou à l'exagération, et l'expert a au contraire relevé l'existence d'un symptôme dépressif de nature à

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d821c1cdc6046d47b2389b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[F] [B] a effectué ses examens psychologiques les 27 et 28 juillet 2022, soit avant les opérations de nettoyage et de désinfection qui ont eu lieu le 3 avril 2023.

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

69ef1c32cdc6046d47b00447

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Il se sent normal, il était suivi sur le plan psychologique depuis un an à raison de deux fois par semaine.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01172

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

et l'expert psychiatre et à l'audience du tribunal pour enfants et de la cour ; que, de surcroît, l'expert psychologique, s'il soulignait une situation de grande souffrance chez Ingrid B..., un besoin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00285

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

l'arrêt de travail dont il a fait l'objet en septembre et octobre 2009, la tentative de suicide sur son lieu de travail le 16 octobre 2009, l'hospitalisation ainsi que l'arrêt de travail et le suivi psychologique

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421e98

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

S..., lequel précisait qu'il avait eu une discussion au téléphone avec X... qui lui aurait confié que si cette affaire avait une suite, il se suiciderait, de l'examen psychologique de la victime qui fait

Source officielle
CC

cr

A, en date du 20 février 2002, qui, dans l'information suiviec/Christian Z

61372619cd58014677422eff

Cassation

7 mai 2003

7 mai 2003

." ; cette analyse doit être approuvée ; en effet, les expertises psychologiques de la jeune Davia X... présentent des divergences importantes, l'une d'elles concluant assez clairement à l'affabulation

Source officielle
CC

cr

S, en date du 18 décembre 2002, qui, dans la procédure suiviec/Johnny Y

6137264ccd580146774247ac

Cassation

4 février 2004

4 février 2004

matériel ne permet d'objectiver les affirmations de la plaignante quant à des faits multiples qui se seraient déroulés pendant environ trois ans ; que l'un des médecins experts ayant procédé à l'examen psychologique

Source officielle