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316 résultats pour « pulvérisateur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

69733342cdc6046d47659dec

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ses pieds et le jette à plusieurs mètres en mettant un grand coup de pied dedans, puis ramasse plusieurs autres cartons pour les projeter à coups de pieds dans la zone de tri, l'un d'entre eux étant pulvérisé

Source officielle

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Annonces BODACC27 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

STE DES PULVERISATEURS ANDRE CORNU

SIREN 967200742Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

29/02/2024

Voir →

Modifications diverses

CONTROLE DE PULVERISATEURS BOSSEUR

SIREN 518451562Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

29/08/2023

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Dépôts des comptes

STE DES PULVERISATEURS ANDRE CORNU

SIREN 967200742Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

12/01/2023

Voir →

Dépôts des comptes

CONTROLE DE PULVERISATEURS BOSSEUR, C.P.B.

SIREN 518451562Greffe du Tribunal de Commerce de brest

31/10/2022

Voir →

Dépôts des comptes

STE DES PULVERISATEURS ANDRE CORNU

SIREN 967200742Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

13/03/2022

Voir →

CA

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab911

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Or, si le bailleur justifie d'intervention régulière de désinsectisation, par pulvérisation d'insecticides puis de fumigènes en 2022 avant en 2023 l'utilisation du gel pulvérisateurs et pièges, ces actions

Source officielle
CA

1ere Chambre

653760f8974d258318455121

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Les nuciculteurs ont pulvérisé cet insecticide sur une part importante leurs cultures en mars 2012'; par la suite, ils ont remarqué un retard important dans le débourrement des noyers ayant reçu ce traitement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200215

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

l'enquête menée par le C.H.S.C.T. n'a révélé aucun manquement aux règles en matière d'hygiène et de sécurité,qu'en troisième lieu, au sujet de l'allergie du 22 mai 2008 (respiration de "solvants pulvérisés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60364a4accc6d2abb06d777b

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

également de l'annexe 2, laquelle prévoit, notamment, en ce qui concerne l'entretien de la tour aéroréfrigérante ouverte ' le nettoyage des ventilateurs, des diffuseurs, bassins, résistances, des pulvérisateurs

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03197_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

traces de rouille / - Les produits de décoffrages seront adaptés pour un état de parement sans défauts (les produits d'origine minérale seront évités), les décoffrants seront des produits de synthèse pulvérisés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616333d2f74a27a178b843b5

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Qu'en préalable, il convient de rappeler que la technologie mise en oeuvre par la société Aerel est fondée sur un rafraîchissement et une purification obtenus par injection évaporative d'eau finement pulvérisée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf5

Appel

18 juin 2004

18 juin 2004

protection " ; Considérant qu'il est indiqué que lors de l'application de la semelle de protection sur la semelle de la chaussure, l'opérateur, après un nettoyage très minutieux de ladite semelle, pulvérise

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C202001

Cassation

10 décembre 2009

10 décembre 2009

chaudronnier, que Gérard X... travaillait régulièrement pour effectuer des prélèvements de laboratoire sur les cellules d'électrolyse dont les composants étaient constitués de revêtement d'amiante pulvérisés

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03438_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

dispositions énoncées par l'article 1er et le 2e alinéa de l'article 2 de l'arrêté municipal contesté qui ont pour objet d'imposer aux utilisateurs des produits phytopharmaceutiques qui sont intégralement pulvérisés

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03439_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

dispositions énoncées par l'article 1er et le 2e alinéa de l'article 2 de l'arrêté municipal contesté qui ont pour objet d'imposer aux utilisateurs des produits phytopharmaceutiques qui sont intégralement pulvérisés

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03440_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

dispositions énoncées par l'article 1er et le 2e alinéa de l'article 2 de l'arrêté municipal contesté qui ont pour objet d'imposer aux utilisateurs des produits phytopharmaceutiques qui sont intégralement pulvérisés

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03441_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

dispositions énoncées par l'article 1er et le 2e alinéa de l'article 2 de l'arrêté municipal contesté qui ont pour objet d'imposer aux utilisateurs des produits phytopharmaceutiques qui sont intégralement pulvérisés

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1206JUD004930999

Admin. suprême

6 décembre 2001

6 décembre 2001

Puleri, avocat à Bergame. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M.   U.   Leanza, et par son coagent, M. V. Esposito. 2.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0304JUD002721495

Admin. suprême

4 mars 2003

4 mars 2003

[Le coup d’Etat militaire] les a pulvérisés à la base. Il pulvérise encore et encore leur culture, leur humanité, leur langue. (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0908JUD004124698

Admin. suprême

8 septembre 2015

8 septembre 2015

septembre 1986) du nouveau prix unitaire pour la graduation du gravier extrait des carrières du fleuve d’Euphrate et de la rivière de Göksu , aux fins de la production de béton armé et du béton à pulvériser

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6979f2c2cdc6046d47f81641

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

d'éloigner ou neutraliser les sources électriques par rapport à la décoration en végétaux synthétiques, - de garantir la vacuité du dégagement accessoire, - de doubler le nombre d'extincteurs à eau pulvérisée

Source officielle
CA

Cabinet D

66235acdaec0e60008fe99db

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Le rapport d'activité de la société CNZ pour l'année 2017 relate notamment: Octobre 2016 : avec l'accord des actionnaires, commandes des produits silicone et location de pour pulvériser le silicone et

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ef6af466129746fdd69c8b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

chaises, lot 139 : les meubles du bureau, lot 147 et 148 : les parasols, lot 159 : lot de 10 boisseaux, lot 160 : lot de 9 bouteilles de gaz, lot 171 : 3 importantes poutres, lot 183 : un pulvérisateur

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

5fd97481c99ea561ffbbfb80

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

[W]; que cette assertion audacieuse est pulvérisée par les éléments objectifs résultant du procès-verbal de constat de l'activité de la société Temperalternativo Trabalho Temporario Lda, produit par elle

Source officielle