d'algue en particulier, quand la sous position tarifaire plus spécifique 12 12 20 00, ne visant expressément dans son intitulé que les « algues ( ) fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

l'entretien, faisait valoir que l'étiquette du produit Surodorant SP fabriqué par la société AMD ne mentionnait pas la présence de produits chlorés ; que si l'étiquette comportait la mention « ne pas pulvériser

Y... aurait utilisé des pulvérisateurs ne disposant pas des rampes adaptées pour les zones fructifères sans s'expliquer sur le moyen, développé dans ses conclusions d'appel, faisant valoir que le matériel

M... pour utilisation inappropriée de produits phytopharmaceutiques, qu'il avait pulvérisé un produit phytopharmaceutique sur ses cultures sans empêcher la dérive du produit en dehors des zones traitées

André X... et Alain Y... ne peuvent ce jour s'exonérer en indiquant que le Lindane s'est déversé accidentellement sur la récolte alors qu'il résulte de leurs propres déclarations André X..., qu'il a pulvérisé

de fourmis de grande taille à l'extrémité d'une panne de mélèze et d'un creusement par lesdites fourmis de galeries dans la mousse de polyuréthane dès lors qu'un examen soigné du support, avant de pulvériser

avait admis avoir utilisé du Clopyralid en juillet 2000, mais encore et surtout qu'il était le seul des voisins de la SCEA à en avoir utilisé au cours de cette période, enfin, que l'utilisation d'un pulvérisateur

au sol consistait à accrocher avec deux autres salariés les panneaux à la grue, à guider l'opération d'enlèvement, à nettoyer le panneau au balai et à la raclette et à graisser le panneau avec un pulvérisateur

le délit de violences avec arme commis par Jacques X... est établi par les constatations matérielles des services de police (traces d'acide relevées jusqu'à son domicile où ont été découverts un pulvérisateur

elles ont été mises en vente n'ont pas été respectées, ces plantes en vente libre devant être vendues en l'état et non pas mélangées, toutes caractéristiques auxquelles ne répondent pas les produits pulvérisés

Y... d'un pulvérisateur ; que le remboursement de ce prêt a été garanti par un nantissement sur le matériel ; que faisant grief à M.

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mai, 21 août 2007 et 18 janvier 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE PULVERIERES, représentée

formulation ; que les deux produits ne sont pas en effet destinés au traitement des mêmes cultures, l'Escocet étant destiné au traitement des semences de pommes de terres et le Confidor étant destiné à être pulvérisé

un système de sécurité ou la dissimulation des clefs n'eussent pas été de nature à empêcher cette attaque menée par des agresseurs déterminés dont l'arrêt relève le professionnalisme puisqu'ils ont pulvérisé

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 16 novembre 2005), que la société Vert'tige de coccinelle (la société Vert'tige), spécialisée dans les productions horticoles, a pulvérisé

Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD FAITS : Le 2 octobre 2020, la SAS TRAVAUX AGRICOLES ROUGER (RCS 878 826 635) souscrivait un contrat de crédit-bail auprès de la SA [L] (RCS 682 039 078) pour un pulvérisateur

11 avril 2019), rendu sur renvoi après cassation (Ch. mixte, 7 juillet 2017, pourvoi n° 15-25.651, Bull. n° 2), exposant avoir, le 27 avril 2004, lors de l'ouverture d'une cuve de traitement d'un pulvérisateur

charge les frais relatifs à son propre cheval et des factures relatives à des travaux dans sa propre maison, ce qui ne présentait aucun intérêt pour une entreprise commercialisant des buses et des pulvérisateurs