code ; 6° Les académies, les fondations, les sociétés savantes et les sociétés ou organismes de conseil intervenant dans le secteur des produits ou prestations mentionnés au premier alinéa ; 7° Les personnes morales éditrices de presse, de services de radio

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Caractérisée par le tableau : - simple souffle séquellaire sans retentissement ventriculaire, clinique, radio, électro-échographique hémodynamique ; - absence de traitement. Forme moyenne : 20-60 %.

Article 3-1

—

A cet effet, elle veille notamment à ce que les conventions conclues en application de la présente loi avec les éditeurs de services de télévision et de radio garantissent le respect de l'article 2 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la

Article 2

—

Diplôme de radio-électronicien de la marine marchande. Titre d'ancien élève de l'école du commissariat de la marine. Titre d'ancien élève de l'école d'administration de la marine.

Article Annexe

—

batteries primaires 31700000-3 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques. 32200000-5 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision. 32300000-6 Récepteurs de télévision et de radio

Article 219

—

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique adresse à l'ensemble des services de radio et de télévision à vocation nationale et locale, quel que soit leur mode de diffusion par tout procédé de communication électronique en

Article 223 a-III/02

—

Selon sa classe, chaque navire doit au moins transporter les engins de sauvetage radioélectriques et individuels, les émetteurs-récepteurs de radio, les embarcations et radeaux de sauvetage, les canots de secours, les feux de détresse, les appareils lance-amarres

Article Annexe

—

MATIÈRE 062 RADIONAVIGATION 062 01 00 00 Théorie élémentaire de la propagation radio. 062 02 00 00 Aides radio. 062 03 00 00 Radar. 062 04 00 00 Laissé intentionnellement blanc. 062 05 00 00 Systèmes de navigation de zone, RNAV/FMS. 062 06

Article Annexe I

—

secours * Préparer l'arrivée des secours * Accueillir, rendre compte de la situation et guider les secours * Informer la hiérarchie * Renseigner la main courante Principaux outils techniques et moyens à mettre en œuvre * Bureautique, GTC * Radio

Article R20-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 57

Code des postes et des communications électroniques

d'accès faisant l'objet des conventions définies au I de l'article L. 34-8 et des autres prestations réalisées ou facturées pour le compte d'opérateurs tiers ; 2° Du chiffre d'affaires réalisé au titre de l'acheminement et de la diffusion de services de radio

Article TABLEAU V

—

exercées NOMBRE de postes éligibles Créations ou suppressions MONTANT (en points majorés) DATE D'EFFET 2° Chef de subdivision : -chef de subdivision terrestre ; -officier naval ; -inspecteur mécanicien interrégional ; -inspecteur radio

Article (suite)

—

des phases de vol effectuées en CAM et en CAG, un plan de vol mixte est établi. 4001-03 : Dépositaires Un plan de vol est soumis au bureau d'information de vol centralisé, à un bureau de piste des services de la circulation aérienne ou à la station radio

Article Annexe

—

Appareils radio ou radars de bord. - Circuits électriques Pendant les opérations d'avitaillement, il est interdit de faire fonctionner les appareils émetteurs ou récepteurs radio de bord et les radars de bord ou de manipuler les circuits électriques de

LEGIARTI000051776919

—

Pour les autres navires de capture ne participant pas au transfert de poissons : - le nom des autres navires participant à l'opération de pêche conjointe, leur indicatif international d'appel radio et leur numéro de registre CICTA ; - l'indication qu'aucune

Article L97-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 46 > 59

Code des postes et des communications électroniques

L'obtention de l'autorisation prévue au I ne dispense pas, le cas échéant, des autres autorisations prévues par les lois et règlements en vigueur, notamment de celles prévues au titre Ier du présent livre et de celles concernant la fourniture de services de radio

Article 4

—

toutes dispositions utiles pour limiter les quantités d'effluents liquides radioactifs ou susceptibles de l'être qui seront dirigés vers la station de traitement des effluents radioactifs liquides ainsi que pour réduire la teneur de ces effluents en radio-éléments

LEGIARTI000022374079

—

Extension radio internationale et qualification de radiotéléphonie internationale Les navigants titulaires d'une licence professionnelle de membre d'équipage de conduite comportant la mention "extension radio internationale" bénéﬁcient des mêmes privilèges

LEGIARTI000020448246

—

. ― Pour enrichir l'offre de services de la TNT et de radio La loi a prévu que la majorité des fréquences libérées sera affectée aux services audiovisuels, rendant ainsi possible la diffusion en France métropolitaine de 11 réseaux nationaux (multiplexes

Article Etat D

—

des services publics 390 000 000 390 000 000 Avances à des services de l'Etat 116 816 000 116 816 000 Avances à l'audiovisuel 2 997 645 613 2 997 645 613 France Télévisions 2 039 141 200 2 039 141 200 ARTE France 232 348 970 232 348 970 Radio

Article 18

—

de télévision à vocation locale ; 7° Un bilan des coopérations et des convergences obtenues entre les instances de régulation audiovisuelle nationales des Etats membres de l'Union européenne ; 8° Un bilan du respect par les éditeurs de services de radio

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