Laxité chronique mixte périphérique et antéro-postérieure : 5 à 15 %. Laxité chronique grave à la limite de l'arthrodèse : 20 %. Genou ballant appareillé y compris le raccourcissement (par exemple après ablation de prothèse) : 30 %. Genou instable.

Article Annexe XVII

—

Pour les indicateurs de qualité de la pratique médicale relatifs au suivi des pathologies chroniques, à la prévention ou à l'efficience et portant sur des données déclaratives de suivi clinique définis à l'article 26.2, à savoir : - les deux indicateurs

Article 80

—

accompagner notamment la mise en place des dispositifs conventionnels s ’ attachant à promouvoir et à valoriser l'amélioration de la qualité des soins et favorisant le juste soin dans toutes ses composantes : prévention et dépistage, suivi des pathologies chroniques

Article Annexe 12

—

MSP), une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS), des réunions pluriproprofessionnelles ou pluridisciplinaires régulières protocolisées dans le cadre de la prise en charge de personnes âgées ou de patients souffrant de pathologies chroniques

Article L160-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

l'article L. 160-8 et de ceux relevant des soins mentionnés au 1° de l'article L. 160-9-1, pour les frais d'examens de dépistage et les frais liés aux consultations de prévention destinées aux mineurs, aux consultations de prévention des maladies chroniques

LEGIARTI000029557485

—

Non Oui Consommation des biens et services (ex : aide à domicile, transport…) Non Oui Habitudes de vie, comportement (ex : consommation d'alcool, de tabac, pratiques sportives…) * Non Oui L'état de santé des patients, la présence d'une maladie chronique

Article L229-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 24

Code de l'environnement

Le plan d'action prévoit également les solutions à mettre en œuvre en termes d'amélioration de la qualité de l'air et de diminution de l'exposition chronique des établissements recevant les publics les plus sensibles à la pollution atmosphérique.

Article 1

—

livre Ier du Code du travail et le décret du 4 mai 1938 sur l'orientation et la formation professionnelles ; Ceux de moins de vingt ans qui poursuivent leurs études ; Ceux de moins de vingt ans qui sont, par suite d'infirmités ou de maladies chroniques

Article Annexe I

—

GIGONDAS Rs 38 TAVEL Rs 44 VENTOUX Rs 58 LUBÉRON Rs 58 CONDRIEU B 44 CROZES-HERMITAGE B 50 SAINT-JOSEPH B 44 SAINT-PERAY B 50 GRIGNAN-LES-ADHEMAR B 55 CORNAS R 42 CÔTE ROTIE

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

d'éventuels comportements à risque, dont le tabagisme, chez les personnes vivant au domicile et présentes durant l'accueil ; 5° La conscience des exigences et des contraintes liées à l'accueil d'enfants en situation de handicap ou atteints d'une maladie chronique

Article 20

—

MSP), une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS), des réunions pluri professionnelles ou pluridisciplinaires régulières protocolisées dans le cadre de la prise en charge de personnes âgées ou de patients souffrant de pathologies chroniques

Article Annexe

—

Commission consultative de l'insuffisance rénale chronique, arrêté du 6 juin 1989. Commission permanente de la biologie médicale, article L. 759 du C.S.P., décret n° 75-1024 du 5 novembre 1975.

Article Annexe 1

—

La sensibilité de chaque utilisateur à la température est prise en compte grâce à une mise en relation (lorsque cela est possible) entre ses historiques de consommations et les chroniques de températures.

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

. – Objectifs des activités de réduction des risques Les actions de réduction des risques auprès des personnes en situation de prostitution ont pour objectifs : 1° De prévenir les infections sévères, aiguës ou chroniques, les pathologies somatiques

Article 1

—

Châteauneuf-du-Pape rouge, rosé. 2204 21 46 1 Autres AOP locales méridionales rouge, rosé (Cairanne, Gigondas, Lirac, Tavel, Vacqueyras, Beaumes de Venise, Vinsobres, Rasteau). 2204 21 46 2 AOP locales septentrionales rouge, rosé (Côtes-Rôtie

Article Annexe I

—

VILLAGES Rs 40 CÔTES DU RHÔNE VILLAGES + dénomination géographique Rs 40 VACQUEYRAS Rs 35 LIRAC Rs 39 TAVEL Rs 44 CONDRIEU B 44 CROZES-HERMITAGE B 50 SAINT PERAY B 47 COTEAUX DE DIE B 50 COTEAUX DU TRICASTIN B 50 CORNAS R 42 COTE ROTIE

LEGIARTI000034774236

—

Les journaux, les émissions d'informations et les rubriques qui leur sont intégrées ainsi que les chroniques d'opinion ne peuvent être parrainés, à l'exception des émissions consacrées au sport et des émissions de services telles que météo, jardinage,

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

équipements de protection individuelle destinés à protéger une partie du corps contre des contraintes de compression statique sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir en atténuer les effets de façon à éviter des lésions aiguës ou des affections chroniques

Article Annexe I (suite)

—

Langrune-sur-Mer 14 Calvados Lion-sur-Mer 14 Calvados Mathieu 14 Calvados Mouen 14 Calvados Moult 14 Calvados Périers-sur-le-Dan 14 Calvados Plumetot 14 Calvados La Rivière-Saint-Sauveur 14 Calvados Rots

Article Annexe 12

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secondaire préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O10.9 Hypertension préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision O11 Prééclampsie surajoutée à une hypertension chronique

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