Article 3 : Le théâtre et centre d'art " L'Onde " est condamné à verser à M.

Le Théâtre Antoine qui était alors dirigé par M.

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Brasserie du théâtre

La SCI Théâtre des lois a acquis les lieux le 8 septembre 2000.

extérieures en Extrême-Orient ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi du 30 avril 1921 instituant une croix de guerre spéciale au titre des théâtres

et les documents de fin de contrat » ; 6°) de mettre les frais de justice à la charge de l’établissement public « Chaillot-Théâtre national de la danse ».

; Vu la note en délibéré, enregistrée le 17 mai 2024, présentée par la société Theatre In Paris ; Considérant ce qui suit : 1.

La gestion du théâtre Jean Arp a été confiée à compter du 1er octobre 2022 à la société publique locale des Théâtres de Châtillon et de Clamart et le contrat de M.

et de la programmation du théâtre Berthelot ».

* SARL à associé unique LES GRANDS THEATRES, cessionnaire susnommé, comparant par M.

DU 20 JUILLET 1972 ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, DENATURATION ET FAUSSE INTERPRETATION DE L'ARTICLE 21 DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES THEATRES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Théâtre national de l'Opéra de Paris, établissement public à caractère industriel

du Code civil ; Attendu que pour fixer à une certaine somme le montant du loyer minimum afférent au bail, renouvelé à compter du 1er mai 1986, de locaux à usage commercial consenti à la société Théâtre

Le 20 décembre 1997, la VILLE D'[Localité 2], assurée « dommages aux biens » auprès de BALCIA, a conclu une convention relative à la mise à disposition d'un théâtre avec l'association LES PLATEAUX THEATRE

Le pourvoi a été communiqué à l'association théâtre Romain Rolland, qui n'a pas produit de mémoire.

Ce faisant, le théâtre et centre d'art l'Onde n'a pas commis de faute susceptible d'engager sa responsabilité. 8.

La Ville de Béthune a passé, pour l' exploitation de son théâtre (à savoir deux équipements : le Théâtre Municipal et le Théâtre de Poche), un marché public avec l' association Fédération Nationale Léo

La Ville de Béthune a passé, pour l' exploitation de son théâtre (à savoir deux équipements : le Théâtre Municipal et le Théâtre de Poche), un marché public avec l' association Fédération Nationale Léo

QUE LA VILLE DE BORDEAUX A ACQUIS EN 1970, LE THEATRE-CASINO DE L'ALHAMBRA DANS L'INTERET DU MAINTIEN ET DU DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES CULTURELLES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE ; QU'ELLE A EU AINSI POUR

[C] aux droits duquel est venue à son décès Mme [Z] [N] veuve [C], a donné à bail à la SARL LE THEATRE DE LA DANSE un local commercial situé [Adresse 2], bâtiment sur cour, 2ème étage.