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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008214913
27 juillet 2005
X après les premières manifestations des troubles neurologiques apparus au cours de la nuit du 19 au 20 juin auraient permis d'éviter la thrombose n'a pas porté sur les faits de l'espèce une appréciation
6e Section - 2e Chambre
DTA_2318464_20250516
16 mai 2025
Selon l'AP-HP, cette décision était conforme aux règles de l'art médical, dès lors que la thrombolyse était contre-indiquée. 5.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0705JUD003193004
5 juillet 2007
Il soutenait, qu'au moment où l'accouchement avait été pratiqué par césarienne, la requérante était déjà dans un état grave et que l'hypoxie avait alors déjà causé une thrombose artérielle.
5ème chambre
DTA_2202339_20250128
28 janvier 2025
B, compte tenu de son niveau intermédiaire de risque thrombo-embolique, évalué à trois sur une échelle de neuf.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01461_20240402
2 avril 2024
et en s'abstenant d'orienter les praticiens du centre hospitalier de Vitry-le-François vers l'unité neuro-vasculaire la plus proche, à même de pratiquer une IRM cérébrale et, si nécessaire, une thrombolyse
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1029JUD005308114
29 octobre 2024
Simonyan’s hospital medical records], prior to the surgery an injection of Fraxiparine had been administered [for the] prevention of thrombosis ...
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111760
21 mai 2012
Selon le compte rendu chirurgical, de 18 h 00 à 22 h 30, l’intéressé fut opéré d’une thrombose de l’aorte abdominale ( abdominal aort trombozu ). Toutefois, il trouva la mort lors de cette opération.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1122DEC005706816
22 novembre 2022
Le 30 octobre 2007, l’Ordre des médecins de Bucarest constata que N.F. avait présenté un cas atypique de thrombose que les médecins C.M., A.E. et R.G. n’avaient pas identifié alors que la
DTA_2305351_20240527
27 mai 2024
Atteint en outre d'une cyanose et d'une tachycardie, il a été transféré au centre hospitalier universitaire de Strasbourg le 2 octobre 2016, où une échographie a également mis en évidence une thrombose
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100794
22 juin 2017
(médecin intervenu dans les soins de l'AVC) à savoir une embolie paradoxale à partir d'une thrombose veineuse provenant des suites des soins pratiqués par le docteur X..., le caillot serait passé dans
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200046
13 janvier 2012
000 euros, l'arrêt énonce que celui-ci a présenté diverses fractures ainsi qu'un double pneumothorax ; qu'il a subi, le 11 août 2005, une thoracotomie gauche ; que le 30 août 2005, il a présenté une thrombose
3ème chambre
DCA_20PA03803_20220420
20 avril 2022
Le 3 janvier 2011, à la suite d'une échographie cardiaque de contrôle, Mme F a été hospitalisée en unité de soins intensifs dans le même hôpital en raison d'une suspicion de thrombus auriculaire.
4ème Chambre
DTA_1803414_20231229
29 décembre 2023
Elle a été contenue durant le geste d'angioplastie du fait de la présence du matériel d'angioplastie qui a concouru à la réalisation d'un thrombus permettant l'hémostase à la sortie du matériel.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01064_20240715
15 juillet 2024
La patiente a pu être transférée dans un service de neurologie à 8h44, où elle a fait l'objet d'une thrombolyse. 7.
soc
6079b1a49ba5988459c52cc2
25 janvier 2001
Z... et X..., précédents experts, n'étaient pas affirmatifs et retenaient comme une hypothèse étiologique le rapport entre les interventions sur le membre inférieur gauche et la thrombose veineuse profonde
Chambre civile 1-7
6889a8a80b31e6c455a28432
29 juillet 2025
[Z] [K] souffre d'une thrombose veineuse profonde d'une jambe et présente un risque d'embolie pulmonaire. Il est préconisé un suivi médical par un médecin vasculaire.
Juge unique - 2ème chambre
DTA_2301482_20250401
1 avril 2025
Mme A fait valoir souffrir d'une thrombose au niveau de la cuisse et de la cheville gauche, d'une scoliose et d'une pathologie relevant de la gastro-entérologie.
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029998400
30 décembre 2014
B...a subi au centre hospitalier de Saint-Nazaire, le 19 octobre 2004, un pontage fémoro-poplité sur la jambe gauche destiné à traiter un anévrisme poplité thrombosé ; qu'après avoir regagné son domicile
CETAT:CETATEXT000036411889
27 décembre 2017
B...le 18 avril 2006 était motivée par un prolapsus hémorroïdaire qualifié de douloureux mais qui, en dépit de la gêne ressentie et de certains épisodes de thrombose, n'était à l'origine d'aucune incapacité
Cour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86931
12 juin 2003
N° 2973 - 3 - Dans la nuit du 16 au 17 janvier 1992, Mme X..., alors âgée de 70 ans, a présenté un infarctus cérébral sévère, entraînant hémiplégie droite et aphasie, par thrombose carotidienne aiguù
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