la cour d'appel de DOUAI, en date du 12 novembre 2015, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infraction à la législation sur les stupéfiants, en récidive, et complicité, en récidive, usage

déclarant irrecevable l'appel, par Jeanne A..., d'une ordonnance de non-lieu rendue dans une information suivie sur plainte avec constitution de partie civile de Jean X..., des chefs d'escroquerie et usage

[X] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 2021, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, usage illicite de

l'instruction de la cour d'appel de Bastia, en date du 15 mai 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants, association de malfaiteurs, usage

[V] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-1, en date du 2 avril 2024, qui, pour infractions à législation sur les stupéfiants et au code de la santé publique, usage

[U], [P], [F] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 13 janvier 2026, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'usage

B... a été condamné, le 23 janvier 2018, par le tribunal pour enfants de D... pour des faits d’usage illicite et de détention non autorisée de stupéfiants et de recel de biens provenant d’un vol en réunion

d'incapacité n'excédant pas huit jours, le 10 septembre 2015, à une amende de 400 euros pour conduite d'un véhicule sans permis, le 26 octobre 2015, à une amende de 400 euros pour usage

faits de rébellion, outrage à une personne dépositaire de l’autorité publique et usage illicite de stupéfiants en état de récidive, le 29 octobre 2021 par le tribunal judiciaire de Quimper à 400 euros

de produits stupéfiants, réprimés par l'article L. 235-1 du code de la route, il n'a pas été relaxé de ces faits puisqu'il n'a pas été poursuivi sur ce fondement, - il a été condamné pour des faits d'usage

et sous l’empire d’un état alcoolique et le 17 août 2022 par la cour d’appel d’Aix-en-Provence pour des faits de vol dans un local d’habitation ou lieu d’entrepôt et usage illicite de stupéfiant.

emprisonnement avec sursis assorti d’une mise à l’épreuve pendant deux ans pour des faits de cession ou offre de stupéfiants à une personne en vue de sa consommation personnelle, détention, transport et usage

pour les faits commis jusqu'au 26 juin 1995 date de son interpellation " (cf. arrêt p. 19, dernier paragraphe, et p. 20, paragraphes 1, 2 et 3) ; " alors que, d'une part, le délit de facilitation d'usage

à 4 mois d'emprisonnement pour des faits de conduite d'un véhicule sous l'emprise de stupéfiants et de l'alcool, usage illicite de stupéfiants et refus par le conducteur d'un véhicule d'obtempérer à une

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 1er septembre 1993, qui, pour importation, cession et usage illicite de stupéfiants, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

2021, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 27 janvier 2021, n° 20-86.082), dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive, usage

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Poitiers, en date du 21 décembre 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol, agression sexuelle, aggravés, et usage

de Caen, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2022, qui, pour infractions aux règlements sur le commerce ou l'emploi de médicament, plante, substance ou préparation classée comme vénéneuse et usage

U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre correctionnelle, en date du 29 février 2024, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, usage

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Montpellier, en date du 5 mars 2026, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et usage