Elle est aussi intimement liée au développement des infrastructures de circulation des marchandises, des personnes et de l'information (ex. : développement des voies médiévales et abandon des routes romaines au XIe siècle, création de canaux fluviaux

Article Annexe

—

Amendes, sanctions, pénalités et frais de poursuites 376 000 2501 Produits des amendes forfaitaires de la police de la circulation ― 9 000 2502 Produits des amendes prononcées par

Article Annexe II

—

Ventilation et température a) L'isolation, le chauffage et la ventilation dans les locaux d'hébergement doivent être conçus de façon à ce que la circulation de l'air, les taux de poussière et les concentrations de gaz soient maintenus dans des limites

Article Annexe

—

Amendes, sanctions, pénalités et frais de poursuites ― 101 497 2501 Produits des amendes de la police de la circulation et du stationnement routiers 3 683 2502 Produits des amendes prononcées par les autorités de la concurrence ― 30 000 2503 Produits

Article ANNEXE III

—

L'économie de l'Union européenne La libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux. Les traités européens de Schengen, Maastricht, le pacte de stabilité. 3.2.

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

TROD), ou autres ; 2° En cas d'alertes sanitaires auprès des populations concernées : cas groupés d'infections sexuellement transmissibles, d'autres maladies infectieuses comme le méningocoque, toxicité de substances psycho-actives illicites en circulation

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

disponibles à proximité pour ces déchets, des débouchés existant pour ces flux et des conditions techniques et économiques associées à ces débouchés, dans le respect de la hiérarchie de la gestion des déchets et des règles de concurrence et de libre circulation

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

Servitudes relatives aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes, des autoroutes, des routes express et des déviations d'agglomérations en application des articles L. 122-2, L. 151-3 et L. 152-1 du code de la voirie routière. e) Circulation

Article États législatifs annexés

—

Amendes, sanctions, pénalités et frais de poursuites ― 225 041 2501 Produits des amendes de la police de la circulation et du stationnement routiers ― 3 941 2504 Recouvrements poursuivis à l'initiative de l'agence judiciaire du Trésor ― 6 000

LEGIARTI000026884677

—

véhicules propres 791 402 000 000 402 000 000 Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Contribution au financement de l'attribution d'aides au retrait de véhicules polluants 792 1 600 000 1 600 000 Idem CONTRÔLE DE LA CIRCULATION

Article Annexe I

—

Cette surface est au minimum un rectangle de 3 mètres de large et de 4 mètres de longueur ; - aire de distribution : surface accessible à la circulation des véhicules englobant les zones situées à moins de 3 mètres de la paroi des appareils de distribution

Article Annexe I (suite)

—

- Liberté d'établissement, liberté de circulation, liberté d'entreprendre, liberté de travail, droit à l'emploi (121-1) Compétences : 1.2.2.

Article Annexe I

—

CAPACITÉ DÉCLARÉE (C) EN TONNES DE CHAQUE RÉSERVOIR 6 < C ≤15 15 < C ≤35 35 < C < 50 Limite la plus proche des voies de communication routières à grande circulation, des routes nationales non classées en route à grande 6 10 20 ERP 1re

Article Annexe II

—

. •· Sécurité routière et contrôle de la circulation. •· Police administrative. •· Protection du territoire contre la menace extérieure et le terrorisme. •· Contrôles transfrontaliers. •· Missions spécialisées (secours en montagne, en mer).

Article Annexe (suite)

—

siècle jusqu'à la Seconde Guerre mondiale et est axé sur quatre grands thèmes : - les arts et les innovations techniques - les artistes et leurs publics - l'architecture, l'urbanisme et les modes de vie - les grands centres artistiques et la circulation

Article Annexe I

—

Aire de distribution : surface accessible à la circulation des véhicules englobant les zones situées à moins de 3 mètres de la paroi des appareils de distribution.

Article Annexe

—

Basket Dans un jeu à effectif réduit, rechercher le gain du match en assurant des montées de balle rapides quand la situation est favorable ou en organisant une première circulation de la balle et des joueurs pour mettre un des attaquants en situation

Article Annexe I

—

Cette surface est au minimum un rectangle de 3 mètres de large et de 4 mètres de longueur ; - "aire de distribution" : surface accessible à la circulation des véhicules englobant les zones situées à moins de 3 mètres de la paroi des appareils de distribution

LEGIARTI000025402875

—

Chapitre IV Article 19 Le concessionnaire sera tenu de se conformer à la réglementation générale existante ou à intervenir, notamment en ce qui concerne la police des eaux, la circulation des pêcheurs, la navigation, le flottage, la défense nationale

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