les autres disciplines ne doivent pas être négligées : l'histoire des sciences et des techniques, les problèmes de l'environnement, l'approche de cultures étrangères peuvent être coordonnées avec la physique-chimie, les sciences de la vie et de la Terre

Article Annexe 3

—

Le signal électrique doit être isolé par rapport à la terre, doit avoir à une tension analogique équivalente à 20 mV/°/min ± 5 % et une résistance interne maximale de 100 .

Article Annexe

—

Aérodrome : Surface définie sur terre ou sur l'eau, comprenant éventuellement bâtiments, installations et matériels, destinée à être utilisée en totalité ou en partie pour l'arrivée, le départ et les évolutions des aéronefs à la surface.

Article Annexe (suite)

—

Les Etats membres concernés demandent la réalisation d'études complémentaires en vue de confirmer l'évaluation des risques pour les oiseaux, les mammifères et les vers de terre.

Article Annexe I (suite)

—

matériaux communs 1) Fer et ses alliages - Fer - Fonte - Aciers 2) Cuivre et ses alliages - Cuivre - Laiton - Maillechort - Bronze 3) Autres métaux - Plomb - Zinc - Étain - Aluminium 4) Matériaux non métalliques - La cire - Pâte et terre

Article Annexe (suite)

—

Seules les utilisations comme insecticide sur les pommes de terre peuvent être autorisées. 2.3.

Article Annexe (suite)

—

Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des organismes aquatiques, des vers de terre et autres macro-organismes du sol.

Article Annexe (suite)

—

opérateurs et des travailleurs et veiller à ce que les modes d'emploi prescrivent l'utilisation d'équipements appropriés de protection individuelle ; - l'incidence du produit sur les organismes aquatiques et les arthropodes non cibles, les vers de terre

Article Annexe I

—

Installations électriques, éclairage et chauffage Les équipements métalliques sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables. Dans le cas d'un éclairage artificiel, seul l'éclairage électrique est autorisé.

Article Annexe I

—

Article 1

—

Productions végétales Enquête production terres labourables. Enquête par courrier ou téléphone sur les superficies et rendements des principales grandes cultures, et les prévisions de semis de la campagne suivante.

Article 125

—

bois (CODIFAB), Institut technologique FCBA (filière cellulose, bois, ameublement), Centre technique de la mécanique (CETIM) 13 070 000 Taxe pour le développement des industries des matériaux de construction regroupant les industries du béton, de la terre

LEGIARTI000026790498

—

La Touques TOUQUES I0--0200 La Touques De sa source à la mer (port inclus) TOUQUES I02-0400 L'Orbiquet De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques TOUQUES I0219000 Ruisseau de la Cressonnière (ou R. des Terres

LEGIARTI000039792160

—

Formation initiale sous statut d'étudiant 2016 2021-2022 Formation continue 2016 2021-2022 Formation initiale sous statut d'apprenti 2016 2018-2019 Site de Beauvais Ingénieur diplômé de l'Institut polytechnique UniLaSalle, spécialité sciences de la terre

Article ANNEXE

—

: : : Achères-la-Forêt (77) : 17 décembre 1993 : 200 000 : : Bagneaux-sur-Loing (77) : 30 novembre 1993 : 100 000 : : Bellefontaine (972) : 5 février 1994 : 170 000 : : Belle-Isle-en-Terre

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Ploubalay 3e circonscription Cantons de : La Chèze, Collinée, Corlay, Jugon-les-Lacs, Lamballe, Loudéac, Merdrignac, Moncontour, Mûr-de-Bretagne, Ploeuc-sur-Lié, Plouguenast, Quintin, Uzel 4e circonscription Cantons de : Bégard, Belle-Isle-en-Terre

LEGIARTI000041585219

—

0 1 SOLIDAIRES 0 0 1 0 0 1 Employeurs U2P 1 0 0 0 0 1 Orléans Salariés CFDT 1 0 0 0 0 1 CGT 2 0 0 0 0 2 SOLIDAIRES 0 0 1 0 0 1 Employeurs CPME 0 1 0 1 0 2 FNSEA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 1 0 0 0 1 2 U2P 1 1 0 0 1 3 Cour d'appel de Basse-Terre

LEGIARTI000050943833

—

Aubeterre-sur-Dronne (16020) ; Barbezieux-Saint-Hilaire (16028) ; Chalais (16073) ; Chasseneuil-sur-Bonnieure (16085) ; Chateauneauf-sur-Charente (16090) ; Cognac (16102) ; Confolens (16106) ; La Couronne (16113) ; Gond-Pontouvre (16154) ; Jarnac (16167) ; Terres-de-Haute-Charente

LEGIARTI000047333686

—

Calvados Saint-Pierre-en-Auge Orange 480224,53 6878736 4GFIXE_A3_14_C_11 2 Normandie Calvados Valdallière Orange 427561,7 6870961 4GFIXE_A3_14_C_17 1 Normandie Calvados Vendes Orange 437498,043 6899547,57 4GFIXE_A3_14_C_21 1 Normandie Calvados Terres

LEGIARTI000050672714

—

2020_LOT2_ZN_28_03 ESCORPAIN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Mairie 568201 6848358 2020_LOT2_ZN_28_03_S1 1 Église 568063 6847836 hameau Romainvilliers 567026 6848905 2020_02_45-1 Centre-Val de Loire Loiret 2020_LOT1_ZN_45_004 DONNERY FREE MOBILE Terre

Page 131 · 2 628 résultats

← Précédent Suivant →