Me Antoine BENECH, avocats au barreau de PARIS (toque : P0540) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

de Me Marie-Odile PEROT-CANNAROZZO , avocats au barreau d'EVRY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

C/ une décision rendue par le Tribunal d'Instance de REIMS le 20 Avril 1999 ARRET DU 15 MARS 2001 APPELANT: Monsieur Alain X... 58 Avenue de Saint Julien 08000 CHARLEVILLE MEZIERES COMPARANT, concluant

des Reflets LA DEFENSE 2 92400 COURBEVOIE Représenté par la SCP FANET, avoué Assisté de la SCP GUY VIENOT BRYDEN, avocat COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Monsieur Alain

avocats au barreau de PARIS, toque : P43 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 01 décembre 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Alain

Alain A... Mme Barbara B... M. Erik X...

Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Chantal SERRE, Greffier, Que Monsieur Jean-Claude SABRON, Conseiller, en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alain

NOUMEA CEDEX bénéficie d'une aide judiciaire totale no 2006 / 869 du 6 octobre 2006 représenté par Me LEGAL Alain de la SELARL TRISKELL PACIFIQUE, avocats INTIMÉE LA S.

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Alain COULOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE : SA SOCIETE GENERALE Prise en la personne de son représentant

DU DEUX AVRIL DEUX MILLE HUIT APPELANTE : Madame Claude Elisabeth Alice X... ... 20137 PORTO VECCHIO représentée par Me Antoine- Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Alain

/17325 [I] [P] C/ FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Grosse délivrée le : à : SCP TEISSONNIERE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Me Alain

de Maître CHICHE BRACKA Carine substituant Maître AUGROS Christelle, avocat plaidant, barreau de PARIS, toque: P185, INTIMES Madame [M] [B] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alain

Alain Bernard Antoine André Y...

CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 30 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre Yves Y..., Serge Z... et Alain

Alain X..., domicilié à la Congrégation Saint-Jean, Notre Dame de Z... à Fley, Buxy (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1992 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit

Alain Cachard et l'association des pensionnés civils et militaires en Nouvelle-Calédonie ; Vu la décision n° 2010-4/17 QPC du 22 juillet 2010 statuant sur les questions prioritaires de constitutionnalité

dette du 19.04.2024, * tableau d'amortissement, * engagement de caution solidaire de Monsieur [I] [P], * engagement de caution solidaire de Madame [G] [P], * relevé de compte informatique, * 3 bons

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société de Caution mutuelle des professions immobilières et financières, de la SARL

Alain G..., le gérant, cherchait par tous moyens à faire démissionner Mlle Y... qui lui coûtait trop cher. Il aurait ainsi suggéré à M.

Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bélaval, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Semi-Loc, de la SCP Boré, Salve de