L'environnement de la programmation Langage de commande. 8. Systèmes interactifs, éditeurs Monoprogrammation. 10. Chargement initial d'un système Base de données, fichiers : II. ― Logiciel Activation et blocage d'un processus. 2.

Article Annexe 7

—

parachutiste ; - 17e régiment de génie parachutiste ; - 1er régiment du train parachutiste ; - centre de formation initiale des militaires du rang de la 11e brigade parachutiste - 6e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ; - état-major du commandement

Article D614-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Lorsque le bénéficiaire est soumis aux règles de la commande publique en raison de son statut de pouvoir adjudicateur, les contrôles permettent de vérifier que ces règles sont respectées pour les dépenses présentées.

Article R222-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 34 > 51

Code de justice administrative

décisions prises en matière fiscale sur des demandes de remise gracieuse ; 8° Sur les litiges relatifs aux bâtiments menaçant ruine ou aux immeubles insalubres ; 9° Sur les litiges relatifs au permis de conduire ; 10° Sauf en matière de contrat de la commande

Article R955-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 37

Code rural (nouveau)

du décret n° 2014-1608 du 26 décembre 2014 dispositions des articles R. 946-7, R. 946-8 et R. 946-14 à R. 946-21 dans leur rédaction mentionnée au tableau ci-dessus ne sont, à Wallis-et-Futuna, applicables qu'aux titulaires d'un titre de commandement

Article R214-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 66 > 46

Code rural (nouveau)

adapté et d'un personnel dûment formé, de procédures garantissant des cadences et un niveau d'hygiène adaptés à cette technique d'abattage ainsi que d'un système d'enregistrements permettant de vérifier que l'usage de la dérogation correspond à des commandes

Article L541-10-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Code de l'environnement

L'utilisateur final du produit est informé lors de sa commande des modalités de reprise des produits usagés. II.

Article L5111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 15

Code général des collectivités territoriales

européenne ou lorsque, portant sur d'autres missions d'intérêt public, les prestations sont appelées à s'effectuer dans les conditions prévues aux I et III de l'article L. 5111-1-1, ces conventions ne sont pas soumises aux règles prévues par le code de la commande

Article L621-13-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 61 > 33

Code monétaire et financier

Une procédure contradictoire est alors immédiatement engagée aux fins de lever, adapter ou confirmer cette mesure commandée par l'urgence.

Article R3223-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 44 > 54

Code de la défense

Le commandant d'arrondissement maritime exerce, dans les limites de l'arrondissement, ses attributions dans les domaines suivants : 1° Commandement militaire des ports militaires et arsenaux ; 2° Orientation et coordination de l'action locale des services

Article Rubrique 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 79 > 08

Code général des collectivités territoriales

Rubrique 4-Commande publique (1) (2) (3) (4) (5) (6) (1) Si les prestations concernent un immeuble, sa localisation géographique est mentionnée sur une des pièces justificatives jointes au mandat. 40.

Article D2223-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 43

Code général des collectivités territoriales

comporte une salle de préparation qui dispose d'une surface utile au sol d'au moins 12 mètres carrés, équipée d'une table de préparation accessible par au moins trois côtés, dont les deux longueurs, lessivable et désinfectable, d'un évier ou d'un bac à commande

Article R711-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 16

Code de commerce

Chaque chambre de commerce et d'industrie de région à laquelle sont rattachées des chambres de commerce et d'industrie territoriales constitue une centrale d'achat au sens du code de la commande publique.

Article R236-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 23

Code de la sécurité intérieure

compétence nationale dénommé “ service national des enquêtes administratives de sécurité ”, individuellement désignés et spécialement habilités par le directeur général de la police nationale ; 2° Les agents du service à compétence nationale dénommé “ Commandement

Article 17

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notification : a) Les notifications prévisionnelles de subvention pour charges de service public et de subvention pour charges d'investissement adressées à l'opérateur de l'Etat par le ministère de tutelle ; b) Les accords-cadres exécutés ou non par bons de commande

Article 7

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Les dispositifs d'évacuation des fumées sont composés d'exutoires à commande automatique et manuelle. Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès aux locaux de stockage.

Article 214-3.03

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Sur les appareils de levage ou appareillages actionnés par une force motrice, un dispositif d'arrêt d'urgence, convenablement repéré, doit être prévu à chaque poste de commande pour stopper, en cas d'urgence, les mouvements en cours en coupant l'alimentation

Article 3

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procureur de la République près ce tribunal ; 10° L'amiral commandant l'arrondissement maritime, le général commandant la région de gendarmerie ; Dans les départements et les collectivités territoriales d'outre-mer, l'autorité militaire exerçant le commandement

Article 221-II-2/15

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risques analogues courants à bord ; .2 instructions générales concernant les activités et procédures de lutte contre l'incendie, y compris les procédures à suivre pour signaler un incendie, et concernant l'utilisation des avertisseurs d'incendie à commande

Article Annexe

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Il passe commande des matières d'œuvre et des locations de matériels. Il consulte les sous-traitants et contractualise avec eux.

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