Schmitt high holding anchor 40 % Pays-Bas 14. SHI high holding anchor, type ST (standard) 30 % Pays-Bas 15. SHI high holding anchor type FB (fully balanced) 30 % Pays-Bas 16. Klinsmann anchor 30 % Pays-Bas 17.

Article R334-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 37

Code des assurances

des sinistres à la charge des cessionnaires et rétrocessionnaires, sont ajoutés, d'une part, les sinistres payés au titre des acceptations en réassurance ou en rétrocession au cours des mêmes exercices, d'autre part, les provisions pour sinistres à payer

Article 7

—

mentionné en annexe, avec un montant unitaire de 600 € par hectare ; 11° 475 € pour les demandes portant en partie ou en totalité sur une mesure construite avec le type d'opération MILIEU10 au titre du programme de développement rural de la région Pays

Article 2

—

Contrôle-commande. Le contrôle commande devra être conçu et réalisé de façon à assurer la surveillance des paramètres principaux de fonctionnement de chaque réacteur et l'arrêt de la réaction en chaîne en cas d'anomalie.

LEGIARTI000047333683

—

de la Loire Vendée Challans ORANGE 330071,65 6647401,65 4GFIXE_A1_85_O_02 1 4GFIXE_A1_85_O_03 Pays de la Loire Vendée Treize-Septiers ORANGE 382825,25 6661600 4GFIXE_A1_85_O_03 1 4GFIXE_A1_85_O_04 Pays de la Loire Vendée La Bernardière ORANGE 376450,45

Article 228-4.19

—

Les citernes journalières à combustible liquide qui se remplissent automatiquement ou par commande à distance doivent être équipées de dispositifs permettant d'empêcher les risques de débordement.

Article A117

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 75 > 81

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

suivantes : Bâtiments, unités et formations donnant droit à la bonification du double en sus : 1° Bâtiments de la flotte principale, de la flotte auxiliaire, bâtiments du commerce et de la pêche ; 2° Formations et unités à terre : a) Organes de commandement

Article R852-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

-la division des opérations du commandement de la gendarmerie dans le cyberespace au titre de la finalité mentionnée au 6° de l'article L. 811-3.

Article 4

—

-Pour les fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale nommés chef de circonscription de sécurité publique, de service ou d'unité organique, l'indemnité de responsabilité et de performance n'est pas cumulable avec les primes et les indemnités

Article 42

—

L390-1 -Code de la commande publique Art. L2651-1, Art. L2661-1, Art. L2671-1, Art. L2681-1, Art. L2661-2, Art. L2671-2, Art. L3351-1, Art. L3361-1, Art. L3371-1, Art. L3381-1, L. 3361-2, L. 3371-2 V.

Article EL 10

—

locaux réservés au service électrique doivent être dotés de moyens d'extinction choisis parmi les suivants, à l'exclusion de tous les autres : - appareils à eau pulvérisée (extincteurs, seaux-pompes, robinets d'incendie armés, installations fixes à commande

Article 17

—

préalable : a) Les notifications prévisionnelles de subvention pour charges de service public ou de subvention pour charges d'investissement adressées à l'opérateur de l'Etat par le ministère de tutelle ; b) Les accords-cadres exécutés ou non par bons de commande

Article 1

—

3° Il doit exister une séparation satisfaisante entre : a) Le circuit d'alimentation de l'appareil et le circuit secondaire du transformateur d'anesthésie ; b) Le circuit d'alimentation de l'appareil et le circuit secondaire du transformateur de commande

Article L333-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 45

Code de l'énergie

Les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices mentionnés aux articles L. 1211-1 et L. 1212-1 du code de la commande publique peuvent être parties à un contrat mentionné au 2° du présent I pour répondre à leurs besoins en électricité produite à

Article PS 18

—

Dans tous les cas, le dispositif de commandes manuelles est signalé de façon parfaitement repérable de jour comme de nuit.

Article 55-22

—

Leurs bons de commande, extraits d'un carnet modèle 21, doivent être visés par un fonctionnaire de police chargé de la surveillance de l'établissement.

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 68

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Destination (pays et ville) ; B. Vecteur souhaité pour le transport (voie aérienne, voie maritime, voie ferroviaire, voie routière, voie terrestre, moyen aérien dédié, sans préférence) ; C. Aéroport et ville de départ souhaités ; D.

Article D561-32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 34

Code monétaire et financier

augmentation importante du nombre et du volume des opérations ou au recours à des sociétés en sommeil ou peu actives dans lesquelles ont pu intervenir des changements statutaires récents ; 6° La constatation d'anomalies dans les factures ou les bons de commande

Article 4

—

. - L'état-major des armées comprend en outre : 1° Le centre de planification et de conduite des opérations, commandé par un officier général et qui relève du sous-chef d'état-major opérations ; 2° (Abrogé).

Article PE 30

—

rejoindre un escalier désenfumé ou mis à l'abri des fumées, ne dépasse pas 10 mètres ; - chaque local du niveau est désenfumé mécaniquement ; le désenfumage est asservi à la détection automatique d'incendie visée à l'article PE 32 ; de plus, une commande

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