Il pose les bases d'une poursuite d'études dans l'enseignement supérieur en fournissant aux élèves des connaissances de base sur le management des organisations qui seront approfondies tout au long de la filière Économie et Gestion . 2.

LEGIARTI000024751461

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perfectionnement 441-901 Traducteur principal 1re classe 852-966 A compter du 1er août 1996 2e classe 660-821 A compter du 1er août 1996 Traducteur 379-750 A compter du 1er août 1996 (a)-La carrière se poursuit

Article Annexe 1

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Si la série de résultats issus de la première campagne de mesures ne répond à aucun des critères de diagnostic de dépassement ou de respect de la VLEP, l'évaluation initiale se poursuit avec la réalisation de deux campagnes supplémentaires espacées dans

Article 223 a-II-2/22

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issue utilisées dans des locaux de service qui sont nécessaires à l'exploitation du navire, telles que les postes de soutage et les coursives transversales pour l'approvisionnement sont autorisées, à condition que ces coursives sans issue soient séparées

Article 57-4-1

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La partie se poursuit tant que deux joueurs participent encore au jeu. Le nombre de joueurs assis, seuls susceptibles d'avoir une main, est au maximum de neuf.

Article 57

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La partie se poursuit tant que deux joueurs participent encore au jeu. Le nombre de joueurs assis, seuls susceptibles d'avoir une main, correspond au nombre d'emplacements marqués sur le tapis ou au nombre de places assises numérotées.

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

Ainsi, l'annexe poursuit un objectif de promotion de la liberté et venir du résident. La présente notice vise à accompagner les professionnels dans l'appréhension de l'annexe au contrat de séjour.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

-Phases de la démarche de contrôle légal des comptes : L'acceptation et la poursuite de la mission. La connaissance de l'entité et de son environnement et l'évaluation du risque d'anomalies significatives. Le plan de mission.

Article Annexe I

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Pour cela, un seuil surélevé par rapport au niveau du sol ou tout dispositif équivalent les sépare de l'extérieur ou d'autres aires ou locaux.

Article 221-II-1/13

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Si le centre de sécurité est situé dans un local séparé adjacent à la passerelle de navigation, un pupitre central de manœuvre doit également être situé à la passerelle de navigation.

Article 35

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Après règlement aux joueurs, le croupier sépare le talon en deux parties qu'il introduit séparément en deux endroits différents dans les cartes brûlées, procède au mélange de l'ensemble des cartes comme ci-dessus, puis reprend le jeu où il était resté

Article 5

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matières de caractère réglementaire, ainsi que les dispositions qui les ont modifiées ou étendues : - Loi n° 56-683 du 12 juillet 1956, article 1er, en tant qu'il fixe l'âge limite jusqu'auquel peut bénéficier de la rente d'orphelin l'enfant qui poursuit

Article Annexe Ia

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communication, des studios de création et d'exécution graphique, des studios graphiques intégrés professionnels et associatifs, des maisons d'édition, de la presse, ou du métier de graphiste indépendant dans le cadre d'une perspective d'évolution ou d'une poursuite

Article Annexe Ia

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Le BTS est notamment une poursuite d'étude possible pour accéder à des niveaux supérieurs de responsabilité.

Article R542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 98

Code de l'action sociale et des familles

compétence d'orientation des bénéficiaires du revenu de solidarité active à la caisse de sécurité sociale de Mayotte, peuvent également être enregistrées dans le traitement mentionné à l'article R. 262-111, dans la mesure où elles sont nécessaires à la poursuite

LEGIARTI000043273702

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Ouverture et tenue des comptes bancaires (applicable à tous les fonds) Ces frais d'ouverture et de tenue des comptes sont éligibles lorsque l'ouverture d'un compte ou de plusieurs comptes séparés : 1° Est rendue obligatoire par l'opération ; et 2° Est

LEGIARTI000036621382

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les assurés nés à compter du 1er janvier 1955 ; ― pour les assurés nés entre le 1er juillet 1951 et le 31 décembre 1954 inclus, le coefficient de minoration est fonction de la génération à laquelle appartient l'assuré et du nombre de trimestres qui sépare

Article Annexe 2 bis

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compensation et les paramètres de calcul, de contrôle et de révision de la compensation ; -les modalités de récupération des éventuelles surcompensations et les moyens d'éviter ces surcompensations ; -l'engagement du service à présenter une comptabilité séparée

Article Annexe I

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de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage et les produits répandus accidentellement ; pour cela, un seuil surélevé par rapport au niveau du sol ou tout dispositif équivalent les sépare

Article Annexe

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A cet effet, les données comptables relatives à ce réseau et au service y afférent font l'objet d'un traitement séparé des autres activités de l'exploitant.

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