CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

21 079 résultats pour « (sur le 2e moyen) nom »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 14

—

Pour chaque catégorie d'emplois, la durée moyenne et la durée minimale de service requise dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur sont fixées conformément aux tableaux suivants : 1° Catégorie I bis : ÉCHELONS DURÉE Moyenne

Article 9

—

:---:---:-------------------: : I : II: III : :---:---:-------------------: :6e :6e : Ancienneté acquise: :5e :5e : Ancienneté acquise: :4e :4e : Ancienneté acquise: :3e :3e : Ancienneté acquise: :2e :2e : Ancienneté

Article 1

—

échelon 633 1er échelon 616 2e classe : 7e échelon 721 6e échelon 681 5e échelon 633 4e échelon 593 3e échelon 546 2e échelon 495 1er échelon 457 Attachés principaux d'administration

Article Annexe

—

Adjoint administratif territorial de 2e classe.

Article 1

—

:----:------: : I : II : :----:------: : 5e : 1015 : : 4e : 966 : : 3e : 901 : : 2e : 830 : : 1er: 750 : :----:------: I = EMPLOIS ET CLASSES : Emploi de directeur adjoint (échelon) :----:------: : I : II

LEGIARTI000026460169

—

Adjoint administratif du ministère de l'agriculture et de la pêche de 2e classe. Adjoint administratif territorial de 2e classe.

Article 8

—

échelon 5e échelon 1er échelon 4e échelon 4e échelon provisoire de reclassement 3e échelon 3e échelon provisoire de reclassement 2e échelon 2e échelon provisoire de reclassement 1er échelon 1er échelon provisoire de reclassement

Article 1

—

Administration Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Service central n° 1 Adjoints administratifs Adjoints administratifs principaux de 1re classe 1 1 5 5 Adjoints administratifs principaux de 2e

Article 9

—

effectuées conformément au tableau suivant : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE Classe fonctionnelle Classe fonctionnelle 4e échelon : - après 1 an 5e échelon - avant 1 an 4e échelon 3e échelon 4e échelon 2e

Article 1

—

échelon 895 1er échelon 852 Traducteur principal de 2e classe 4e échelon 821 3e échelon 759 2e échelon 712 1er échelon 660 Traducteur 12e échelon 750 11e échelon 701 10e échelon 659

Article 11

—

Les attachés principaux d'administration de recherche et de formation en fonction au 1er août 1995 sont reclassés dans le grade d'attaché principal de 2e classe conformément au tableau de correspondance ci-après : SITUATION ANCIENNE SITUATION

Article 25

—

Le nombre maximum de maîtres de conférences des universités de médecine générale de 2e classe pouvant être promus à la 1re classe chaque année est déterminé conformément aux dispositions du décret du 1er septembre 2005 susvisé.

Article 1

—

La saisine de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique prévue à l'article 17-1 de la loi du 30 septembre 1986 susvisée comporte pour chaque différend : 1° Les nom, prénom, adresse et le cas échéant l'adresse électronique

Article 4

—

Employeur : numéro d'immatriculation de la caisse générale de sécurité sociale, nom, prénoms, adresse ; 2.

Article 12

—

Après 6 ans de grade. 2e échelon. Egale à l'ancienneté de grade diminuée de 6 ans et réduite de moitié. 4e échelon. Après 27 ans de service. 2e échelon.

Article 8

—

Echelon exceptionnel 5e échelon Ancienneté conservée 3e échelon avec 2 ans d'ancienneté ou plus 4e échelon Ancienneté conservée dans la limite de 2 ans 3e échelon avec moins de 2 ans d'ancienneté 4e échelon Sans ancienneté 2e

Article 47

—

échelon Ancienneté acquise. 2e échelon 1er échelon Sans ancienneté.

Article 10

—

La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons des grades des corps mentionnés à l'annexe II du présent décret sont fixées ainsi qu'il suit : GRADES ET ECHELONS DUREE Moyenne Minimale Classe

Article 9

—

La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons des grades des corps mentionnés à l'annexe I du présent décret sont fixées ainsi qu'il suit : GRADES ET ECHELONS DUREE Moyenne Minimale Classe

Article 14

—

6e 6e Ancienneté acquise 5e 5e Ancienneté acquise 4e 4e Ancienneté acquise 3e 3e Ancienneté acquise 2e 2e Ancienneté acquise 1er 1er Ancienneté acquise Adjudant Ancienneté acquise 8e 33

Page 14 · 21 079 résultats

← PrécédentSuivant →