pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de conduite après usage de stupéfiants, en récidive

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Mme [R] [D] a été poursuivie pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, commise le 2 février 2019. 3.

[G] [K] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Aude, en date du 16 mars 2023, qui, pour meurtre en récidive, l'a condamné à vingt ans de réclusion criminelle.

légale ; d " alors que les énonciations de l'arrêt reprises des premiers juges ne permettent pas à la Cour de Cassation de vérifier si les conditions de la récidive légale sont réunies en ce qui concerne

l'avocat général MARIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 2000, qui, pour abandon de famille en récidive

[I] [P], domicilié [Adresse 2], 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Paris, domicilié en son parquet général, [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 2014, qui, pour contrebande de marchandise dangereuse, et infraction à la législation sur les stupéfiants, en récidive

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. MM.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. T...

base légale : "en ce que l'arrêt a rejeté les exceptions de nullité, déclaré la société Agrégats Béton corse coupable d'exploitation d'une installation classée malgré suspension administrative en récidive

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Achour, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2005, qui, pour conduite malgré une suspension du permis de conduire et défaut d'assurance en récidive

mois d'emprisonnement avec sursis, 2 000 francs d'amende et a prononcé la suspension de son permis de conduire pour une durée de 2 ans ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation,

représentation en justice ne disposant pas d'un domicile personnel et d'une proposition d'embauche ; qu'il a conscience de l'importance des peines qu'il encoure ; qu'il présente dès lors un risque de récidive

[H] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Douai, en date du 23 décembre 2021, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols en récidive

[T] [V] des chefs d'abus de confiance en récidive, falsification de chèques et usage, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement dont six mois avec sursis probatoire, à une interdiction professionnelle

Pendant l'exécution de cette mesure, à la suite de faits commis, le 26 mai 2012, de tentative de vol avec arme en récidive, tentative d'arrestation, enlèvement, détention ou séquestration arbitraire en

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 28 janvier 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, en récidive, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement