d'électricité sur le réseau public de transport et une gestion efficace de ce dernier ; 5° L'exploitation d'une plateforme numérique destinée à permettre la publication des informations privilégiées détenues par les acteurs agissant sur les marchés de gros

Article Annexe I Bis

—

macreuse, paleron avec nerf central Bourguignon *** ou pot au feu *** Basse côte, jumeau, nerveux de gîte-noix, collier, macreuse à braiser, paleron sans tête de nerf épluché, jarret, queue, joue Bourguignon ** ou pot au feu ** Poitrine (gros

Article GA 2

—

Emplacements où le public stationne : -une personne par mètre carré de la surface de l'emplacement mise à la disposition du public, déduction faite de la surface occupée par les aménagements fixes et le gros mobilier ; -pour les emplacements sous accès

Article L131-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 35

Code de l'énergie

Elle analyse l'impact potentiel sur les marchés de gros d'électricité de la taxe sur l'utilisation de combustible nucléaire pour la production d'électricité mentionnée à l'article L. 332-67 du code des impositions sur les biens et services et est chargée

Article L465-3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 91

Code monétaire et financier

les abus de marché (règlement relatif aux abus de marché) et abrogeant la directive 2003/6/CE du Parlement européen et du Conseil et les directives 2003/124/CE, 2003/125/CE et 2004/72/CE de la Commission, qui ne sont pas des produits énergétiques de gros

Article D211-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 53 > 09

Code monétaire et financier

matières premières qui peuvent être réglés par livraison physique, à condition qu'ils soient négociés sur un marché réglementé un système multilatéral de négociation ou un système organisé de négociation, à l'exception des produits énergétiques de gros

Article L131-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 26

Code de l'énergie

Article GA 27

—

Généralités : Pour éviter, dans les emplacements accessibles au public, le développement rapide d'un incendie qui pourrait compromettre l'évacuation du public et l'intervention des secours, les revêtements, la décoration et le gros mobilier doivent répondre

Article 1

—

compétence définis ci-dessous : NIVEAU FONCTIONS RESPONSABILITES 4 Chef démineur principal Responsabilités des chantiers d'ampleur exceptionnelle et toutes responsabilités des niveaux inférieurs. 3 Chef démineur Organisation de gros

LEGIARTI000020447133

—

59 59 Coteaux d'Ancenis 50 50 60 Côtes d'Auvergne 55 55 55 Fiefs vendéens 62 66 66 Gros

Article 2 tervicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 10 > 08

Code général des impôts, annexe III

L'autorité compétente vérifie la compatibilité des travaux de restauration ou de gros entretien, mentionnés au c quinquies du 2° du I de l'article 31 du code général des impôts, avec les objectifs qui ont justifié la mesure de classement et, le cas échéant

Article R9-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 54

Code des postes et des communications électroniques

caractéristiques et leur emplacement ; – les conditions techniques et financières du projet de cession ; – la date souhaitée pour la prise d'effet de la cession ; – le nombre d'accès ou de clients concernés, les volumes de trafics et le chiffre d'affaires de gros

Article L533-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 49

Code monétaire et financier

du Conseil du 15 mai 2014 concernant les marchés d'instruments financiers et, le cas échéant, à l'article 8 du règlement (UE) n° 1227/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l'intégrité et la transparence du marché de gros

Article 4

—

Est autorisé pour la chasse des colombidés l'emploi d'appelants vivants non aveuglés et non mutilés, des espèces de pigeon domestique et de pigeon ramier, dans les départements suivants : Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardennes

Article 21

—

Riom Allier. Cantal. Puy-de-Dôme. Haute-Loire. Rouen Eure. Seine-Inférieure. Toulouse Arriège. Haute-Garonne. Tarn.

Article Annexe

—

DÉPARTEMENTS AU TITRE DE LA PRISE EN CHARGE DES COMPTES ÉPARGNE-TEMPS DES AGENTS DU MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2004-809 DU 13 AOÛT 2004 (En euros valeur 2009) DÉPARTEMENTS MONTANT Ain Aisne Allier

Article Annexe I

—

DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ DATE DE CRÉATION 02 ― Aisne SIP de Soissons CDI de Soissons 1er janvier 2010 03 ― Allier SIP de Moulins (dont activité mentionnée à l'article 2 bis) CDI de Moulins 1er janvier 2010 15 ― Cantal SIP

LEGIARTI000034058465

—

Vaucluse. 14 mars 2017 Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme. 15 mars 2017 Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Vienne, Haute-Vienne. 21 mars 2017 Ain, Allier

Article Annexe à l'article D215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 32

Code de la sécurité sociale

Massif Central Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme. Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or, Doubs, Jura, Nièvre, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Yonne, Territoire de Belfort.

Article 4-1

—

et les clients domestiques, à l'issue d'une procédure d'enchère, un contrat avec Electricité de France pour l'acquisition de volumes d'électricité de base assorti d'une clause de prix complémentaire en cas de vente de l'électricité sur le marché de gros

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