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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

338 résultats pour « Anne-Clair »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

. ― Il convient de prendre en compte : 1° La conformité du lieu d'accueil aux règles d'hygiène et de confort élémentaires : ce lieu doit être propre, clair, aéré, sain et correctement chauffé ; 2° L'existence d'un espace suffisant permettant de respecter

Article Annexe 2

—

FR251 Calvados. 14069 Beuvillers ; 14162 Clécy ; 14181 Cormelles-le-Royal ; 14271 Fleury-sur-Orne ; 14327 Hérouville-Saint-Clair ; 14341 Ifs ; 14366 Lisieux (P : Lisieux 2e canton) ; 14383 Louvigny ; 14437 Mondeville ; 14487 Ouilly-le-Vicomte

Article Annexe I

—

Ils ne peuvent pas non plus accéder à ces éléments en clair ; – lorsque les éléments secrets d'authentification sont des mots de passe, les utilisateurs ne doivent pas les réutiliser entre comptes privilégiés ou entre un compte privilégié et un compte

Article Annexe Ia

—

communication, progiciel de gestion intégrée Autonomie, responsabilité : Autonome et responsable dans le cadre des consignes de travail fixées par la hiérarchie Résultats attendus Utilisation appropriée d'un vocabulaire adapté, clair

Article Annexe III

—

. - les compte-rendus sont clairs et précis. E2 - MATHS - SCIENCES PHYSIQUE (durée 4 h - coeff. 2) Il s'agit de vérifier l'aptitude du candidat à résoudre des problèmes professionnels en s'aidant des outils de mathématiques et de sciences physiques.

Article Annexe III

—

L’examen pour l’obtention du certificat d’opérateur radiotélégraphiste consiste en une épreuve pratique de réception auditive à la vitesse de dix mots par minute : D’un texte de trente groupes de lettres, chiffres ou signes ; D’un texte en clair de trente

Article 223 a-II-2/23

—

verticales principales des échappées doivent être munies d'un orifice pour manche d'incendie à fermeture automatique dont le matériau, la construction et la résistance au feu sont équivalents à ceux de la porte dans laquelle il est installé, qui ait un clair

LEGIARTI000029523754

—

(67) A 42 Vaulx-en-Velin (69) A 42 D 383 Villeurbanne (69) A 43 Bron (69) N 2043 A 43 Bron (69) A 47 Ternay (69) A 7 N 88 Saint-Chamond (42) A 48 Saint-Egrève (38) A 480 A 48 Saint-Egrève (38) A 480 Saint-Egrève (38) A 48 N 85 Le Pont-de-Claix

Article ANNEXE 3

—

FRANCHE COMTE 391 391 390782449 390000362 EHPAD STE MARTHE VOITEUR PA 1 080,00 1 080,00 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 391 391 390782514 390007524 EHPAD LES OPALINES FRAISANS PA 5 618,71 5 618,71 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 391 391 390784155 750721334 EHPAD CLAIR

Article Annexe I

—

Objet du contrôle : -affichage clair et lisible de la liste des déchets acceptés ; -affichage clair et lisible des jours et heures d'ouverture. 3.3.

LEGIARTI000030463520

—

GIH BICHAT/CLAUDE BERNARD ÎLE-DE-FRANCE HÔPITAL TENON - HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE L'EST PARISIEN ÎLE-DE-FRANCE CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE

Article Annexe I (suite)

—

- Restitution fidèle du message, en termes clairs et concis, adaptés aux interlocuteurs internes ou externes - Informer et/ou conseiller tout interlocuteur, répondre aux demandes et aux attentes, rendre compte d'une situation, argumenter.

Article ANNEXE

—

; Les Comtes Port-Saint-Louis-du-Rhône Vauban Salon-de-Provence La Monaque ; Les Canourgues Tarascon Centre, Les Ferrages Calvados (14) Caen La Grâce de Dieu ; La Guérinière ; La Pierre Heuzé Hérouville-Saint-Clair

LEGIARTI000021809793

—

Remilly-sur-Lozon, (La) Rochelle-Normande, Rocheville, Romagny, Roncey, (La) Ronde-Haye, Rouffigny, Rouxeville, Saint-Amand, Saint-André-de-Bohon, Saint-André-de-l'Epine, Saint-Aubin-du-Perron, Saint-Barthélemy, Saint-Brice, Saint-Brice-de-Landelles, Saint-Clair-sur-l'Elle

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Drac Du pont de Claix à son embouchure dans l'Isère. Point de navigation par bateaux. idem. Isère Sur tout son cours dans le département, depuis son entrée en France au-dessous de Montmeillan. idem.

Article (10 à 14)

—

Grande Begude Avenue Maurice Plantier D 96 VENELLES D 13B/D 96 VENELLES 13 D 99b Limite département 13/30 TARASCON Extrémité TARASCON 14 D 515 D 514 BENOUVILLE N 814 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR

Article Annexe I (suite)

—

03 Allier Bellerive-sur-Allier 03 Allier Creuzier-le-Neuf 03 Allier Creuzier-le-Vieux 03 Allier Cusset 03 Allier Désertines 03 Allier Domérat 03 Allier Hauterive 03 Allier Lavault-Sainte-Anne

Article 1

—

NOMBRE Agent d'astreinte H24 Calvados (14) Caen 6 Sous-total agent d'astreinte H24 6 Directeur de CROUS Calvados (14) Caen 1 Sous-total directeur de CROUS 1 Gardien Calvados (14) Caen 6 Calvados (14) Hérouville-Saint-Clair

Article Annexe

—

Poussin : Élevés à l'intérieur de bâtiments clairs . Le cahier des charges décrit précisément le dispositif. 5e recommandation : caractéristique certifiée Une communication est possible si le croisement utilisé est du type souche à croissance lente.

Article 1

—

de marque 320m 5 ans International Success Institut - ISI II Médiateur culturel 320 5 ans Centre d'études supérieures en économie, art et communication - EAC II Responsable de communication 321p 5 ans Association Sainte-Anne

Page 14 · 338 résultats

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