Greffier ad'hoc, lors des débats : Mme Astrid DOLLE, ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

par arrêt Contradictoire, mis à disposition au greffe, en dernier ressort et après en avoir délibéré conformément à la loi ; RÉFORME le jugement en ce qu'il a ordonné la restitution de la chienne Astrid

[I] [D] alias [V] [T] né le 01/03/2008 MAGISTRAT : Astrid GRANOUX GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR : M. [E] Représenté par Maître ANCELET DEFENDEUR : M.

[Z] [I] MAGISTRAT : Astrid GRANOUX GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR : M. [E] Représenté par Maître ANCELET DEFENDEUR : M.

Xavier X... et Mmes Hélène et Anne-Astrid X... de leurs demandes de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS PROPRES QU'aux termes de l'article L. 141-1 du Code de l'organisation judiciaire, « l'État est tenu

société Wast & Van, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 octobre 2015), qu'après la réalisation d'une étude de faisabilité par la société Astoria

Générales de France, a été chargée par la société Marie-Clémence, maître de l'ouvrage, de la construction d'un immeuble à usage d'atelier qu'elle a réalisée suivant un procédé de construction métallique Astron

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 OCTOBRE 2025 La société Astier

de la SELEURL ERAVANAS - AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #D1318 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Laure BERNARD, Vice-Présidente assistée de Madame Astrid

conseillère faisant fonction de présidente, assistée de M.POZZOBON, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE SARL [4] [Adresse 6] [Localité 3] ayant Me Astrid

BUSQUERE-BEAURY de l’AARPI 2BA Avocats, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #L0308 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Laure BERNARD, Vice-Présidente assistée de Madame Astrid

domicilié chez Ches Mme [O] [Y] [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale numéro 2024/000651 du 08/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) représenté par Me Astrid

Fait à Paris, le 23 décembre 2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon La République mande et ordonne au ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en ce qui le concerne ou à tous commissaires

sociale dans sa rédaction alors applicable, le montant de divers abattements de charges concernant l'activité des réseaux de visiteurs médicaux, pratiqués en 1996,1997 et 1998, par la société Laboratoires Astra

La société Axa France Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 5], agissant en qualité d'assureur de la société Astrik, a formé un pourvoi le 1er juillet 2025 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2024

délivrées le : A l’audience du 13 Juin 2024, Nous, Quentin SIEGRIST, Juge de la mise en état assisté de Henry SARIA, Greffier ; DEMANDEUR Monsieur [O] [M] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Astrid

] CADUCITÉ DE LA REQUETE D’INJONCTION DE PAYER JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 06 Janvier 2026 par le Tribunal judiciaire de THIONVILLE, présidé par Marie-Astrid

SELEURL Emilie LARTIGUE Avocate, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #E0687 MAGISTRAT COMMIS AU PARTAGE Mme Claire BERGER, 1ere Vice-présidente adjointe assistée de Astrid