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772 résultats pour « Benjamin Boucher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb1f

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a9d37b05566a2f16fd86c7

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Mme [Y] qui soulève l'irrecevabilité de l'appel formé par la CPAM des Bouches-du-Rhône doit établir que ce recours est tardif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b218

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

David X... expose qu' il a été victime, le 17 février 2004 sur son lieu de travail à AUBAGNE (Bouches- du- Rhône), d' une agression dont l' auteur, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89088

Appel

20 mars 2007

20 mars 2007

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8947a

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 02 OCTOBRE 2007 No 2007 / Rôle No 06 / 04492 ASSOCIATION LOI DE 1901-AS TOULON VAR C / CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8c9

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 02 OCTOBRE 2007 No 2007 / Rôle No 06 / 04492 ASSOCIATION LOI DE 1901-AS TOULON VAR C / CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa69

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 10 Avril

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

668e254cfcf93851fdd64605

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

En l'espèce, la CPAM des Bouches-du-Rhône a notifié à la [4] un indu de 22 493,90 euros au titre d'anomalies de facturation de location de lits médicalisés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934d8

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d009

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

Vu les conclusions de la CPCAM des Bouches-du-Rhône en date du 4 février 2008.

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

6978ff85cdc6046d47e4813d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] MINUTE N°2026/8 AFFAIRE : N° RG 25/00270 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E32TH Copie exécutoire à : Me Benjamin EQUIN Le :

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

665aba3a97d5920008107281

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DU RHONE CAF DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 9/01/2024 à : - Me Frédéric PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE - MDPH DES BOUCHES DU RHONE

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2412842_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

D E C I D E : Article 1er : L'arrêté du 28 octobre 2024 du préfet des Bouches-du-Rhône est annulé.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6901b120748a422ad95403e5

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT AU FOND DU 28 OCTOBRE 2025 N°2025/ Rôle N° RG 24/08263 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJXA [M] [G] C/ CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

660cf2547c1ccb0008628bab

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8b ARRÊT AU FOND DU 02 AVRIL 2024 N°2024/ Rôle N° RG 22/13067 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKDGQ [N] [K] C/ CPAM DES BOUCHES DU

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66162bd099851e0008f1e452

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Chambre 4-8a ARRÊT EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DU 04 AVRIL 2024 N°2024/3 Rôle N° RG 21/00642 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BGZC6 [T] [W] C/ S.A.S. [11] CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65b16381b9f94e984650cc57

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

recours: N° RG 22/03142 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2YDM AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [E] [C] née le 07 Mars 1969 à UPIE (DROME) 8 ALLEE DES PISSACANS 33 LES PIGNES 13127 VITROLLES représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b44

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

BUREAU CENTRAL FRANCAIS COMPAGNIE D'ASSURANCE NATIONALE NEDERLANDEN CHADEVERZEKERING C / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Jérôme Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdef

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCES MALADIE DES BOUCHES DU RHONE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DES DOMMAGES Grosse délivrée le : à : réf Décision

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f2ed9ecdc6046d470d5404

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT AU FOND DU 23 AVRIL 2026 N°2026/ Rôle N° RG 25/02318 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BON5L S.A.S. [1] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

Boucherie Romain Le Strat, BENJAMIN GUILLO

SIREN 100508688Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte sous seing privé en date du 23/02/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de VANNES le 02/03/2026, Dossier 2026 00007995 réf 5604P01 2026 A 00463 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Rue Sainte-Anne 56270 PLOEMEUR. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue Sainte-Anne 56270 PLOEMEUR. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

24/03/2026

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Créations

BOUCHER, Benjamin, Jean-Paul, Julien

SIREN 102041159Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

17/03/2026

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Ventes et cessions

BOURSIN, Benjamin René Claude, BOUCHERIE PN MECHAIN

SIREN 930797790Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Acte sous seing privé du 28/06/2024, enregistré au SPFE de Vendée le 2/07/2024, dossier 2024 00043060, référence 8504P01 2024 A 02162. Délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC. Adresse du vendeur : 19 Rue Du Centre 85440 Talmont Saint-Hilaire

18/07/2024

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Créations

BOUCHER CHARCUTIER TRAITEUR DES AMOGNES, TRICOTTEAUX, Benjamin

SIREN 918248204Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

14/08/2022

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Créations

EZ GREEN, Boucher, Benjamin

SIREN 914850144Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

28/06/2022

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