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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre B
60332b5dd3f4689c9f9f2b66
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Brigitte PELTIER, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle17e Chambre B
616250ee929f6bffa995b2cd
6 février 2014
6 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c778
11 septembre 2008
11 septembre 2008
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de la SCP BERENGER BLANC BURTEZ-DOUCEDE, avocats au barreau de MARSEILLE Mademoiselle Régine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3c4
21 février 2008
21 février 2008
- CABELLO - CLARAMUNT-AGOSTA M., avocats au barreau de TOULON INTIMEE S.C.I LA CAMIOLE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant Quartier Jean Paul - Le Haut Blanc
Source officiellesoc
613723f3cd5801467741051f
26 février 2002
26 février 2002
Blanquefort, 23 / de Mme Annie ZY..., demeurant Rosier Bellevue, ..., 24 / de Mme Marie-Charlotte XW..., demeurant 4, place Frantz Liszt, Sainte-Eulalie, 33560 Carbon-Blanc, 25 / de Mme Lucienne
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e49fd35a87f705dec49dda
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Madame Brigitte CHOKRON, magistrat honoraire exerçant des fonctions
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e0f8925cfde126683777
10 mars 2010
10 mars 2010
En application des dispositions des articles 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte
Source officielle17e Chambre B
61627ea938d18b7ebf63d324
23 mai 2013
23 mai 2013
, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Monique LE CHATELIER.
Source officielle8e Chambre C
6162853bc10e2193c5780996
28 février 2013
28 février 2013
1940 à [Localité 8] (GUINEE), demeurant [Adresse 4] représenté par Me CHERFILS de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de la SCP BLANC
Source officielle9e Chambre B
616348f1543823d76b03176d
30 juin 2011
30 juin 2011
, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise GAUDIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Guy MELLE.
Source officielle9e Chambre B
6163821496ce96677bf0ff68
23 mars 2011
23 mars 2011
, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise GAUDIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Guy MELLE.
Source officielleChambre des référés
68e9381f3ea43407b90be6ee
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Portalis DB32-W-B7J-DBGTD NAC : 74D ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01 OCTOBRE 2025 [Y] [N] épouse [I] C/ [W] [X] [N] DEMANDERESSE : Madame [Y] [N] épouse [I] [Adresse 8] [Localité 13] Rep/assistant : Maître Brigitte
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616337e306e11dac7d76d044
3 mai 2011
3 mai 2011
Me Michel LIET, avocat au barreau de PARIS, toque : A0601 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mars 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte
Source officielle1ère Chambre A
60340ffbf8e7f4bee5710160
9 février 2017
9 février 2017
, Président de chambre , chargé du rapport et Madame Brigitte DEVILLE Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03725
23 juin 2009
23 juin 2009
manuscrits dont l'un mentionne des renseignements plus précis sur le profil, en l'espèce "profil fructis - jeune femme de 18 à 22 ans - taille maxi 40 - BBR" ; que, la mention BBR qui signifie Bleu Blanc
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccd3
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERNARD, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b7
2 mars 2015
2 mars 2015
MONTPELLIER CEDEX 2 représenté par Me Laurent SALLELES, avocat au barreau de Montpellier COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne BESSON, président de chambre Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b8
2 mars 2015
2 mars 2015
Foch 34000 MONTPELLIER représenté par Monsieur Pierre DENIER, avocat général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne BESSON, présidente de chambre Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ba
2 mars 2015
2 mars 2015
rue Foch 34000 MONTPELLIER représenté par Monsieur Pierre DENIER, avocat général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne BESSON, présidente de chambre Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE
Source officiellecomm
6137237acd5801467740a504
10 mai 2000
10 mai 2000
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Groupe Pierre Ier, société anonyme dont le siège est ..., 2 / Mme Brigitte
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