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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
F00360 SASU DIGISECURc/SARL LULO
69a223c6cdc6046d47fa39da
28 janvier 2026
28 janvier 2026
DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, M. CAILLEUX Sylvain, M. VELLA Laurent, Assesseurs. Prononcée le 28 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67932fe69097fd849ae8ac34
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COGIMEX FRANCE, représentée par Me Stéphane BOUILLOT de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0497 - N° du dossier 33828 Intimé : Monsieur
Source officiellecr
613725c4cd580146774205ed
17 décembre 1998
17 décembre 1998
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 1998, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur
Source officiellesoc
61372304cd58014677404647
5 mars 1998
5 mars 1998
Bruno Z..., demeurant ..., 3°/ de l'ASSEDIC de Bourgogne, dont le siège est ..., 4°/ de l'AGS, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 janvier
Source officielleciv3
613721adcd580146773f5fc7
31 mars 1992
31 mars 1992
Bruno Y... et Mme Y... née C... Inès, demeurant à Moyeuvre-Grande (Moselle), ..., 2°/ M. Roger B..., demeurant à Moyeuvre-Grande (Moselle), ..., 3°/ M. Raymond E..., et Mme E... née A...
Source officiellesoc
613722c7cd580146774015ea
30 octobre 1996
30 octobre 1996
Bruno X..., délégué syndical C.F.D.T., demeurant ..., 3°/ de l'Union nationale des chauffeurs professionnels F.O. de la SNC Cariane littoral, domiciliée au siège de la dite société, ..., 4°/ de M
Source officielleciv3
613722cdcd58014677401a27
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Roger, Alfred, Eugène X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue par le juge de l'expropriation du département de la Seine-Maritime siégeant au tribunal de grande instance de Rouen le
Source officielle5e chambre Pole social
65321ae59e4ea48318f5ad6f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Bruno Colange a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Privas. Parallèlement, le 08 janvier 2020, M. Bruno Colange a été victime d'une rechute prise en charge par la CPAM.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300053_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Roux, président. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
62c67c98ca9bf2637903099b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 22 Octobre 2019 APPELANTE : Société [6] anciennement [3] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Bruno
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007921087
1 avril 1996
1 avril 1996
Eric BRUN, M. Jean-François CEYSSON, Mme Juliette CHAREYRE, M. Jacques EYRAUD, Mme Solange FOUQUET, Mme ALice GINEYS, M. Emile GINEYS, M. Roger GLEYZE, M. Gérard ISSARTEL, M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67820ab9d30fbdc4c17b9d39
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 29 janvier 2024 **** Le 26 mai 2014, la société Axial Ambulances (la société Axial) a acquis de la société Land Rover [Localité 8] un véhicule neuf de marque Range Rover
Source officiellecomm
6137228ccd580146773fe4e1
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Rémery, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de M.
Source officielleChambre Sociale
6871eced542d85a267f3c691
11 juillet 2025
11 juillet 2025
JUILLET 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00696 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 9] du 29 Mars 2024 APPELANTE : S.A.S. [10] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Bruno
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007943373
1 avril 1996
1 avril 1996
Roger I..., demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
61372315cd580146774052d6
27 mai 1998
27 mai 1998
Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, M. Ransac, conseiller, M. Frouin, conseiller référendaire, M. Terrail, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372658cd58014677424d5a
3 mars 1998
3 mars 1998
Bruno K..., demeurant ..., 14°/ Mme Michelle L..., demeurant ..., 15°/ M. Pascal M..., demeurant ..., 16°/ M. N... Paillette, demeurant ..., 17°/ M.
Source officielleciv3
6137265ccd58014677424f39
9 juin 1993
9 juin 1993
Jacques X..., 28) Mme Yvette X..., née C..., demeurant tous deux ... du Roi (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de M.
Source officiellesoc
613722d3cd58014677401f96
19 mars 1997
19 mars 1997
Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, MM. Chagny, Bouret, conseillers, M. Frouin, Mmes Barberot, Andrich, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a949
19 avril 2000
19 avril 2000
Compte, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1998 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Brun Pharmacie du Ventoux, société à responsabilité limitée
Source officiellePage 14 sur 80