l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 10 septembre 2002) rendu sur renvoi après cassation (Civ. 3e, 2 juin 1999, G 97-19.324), que les époux X..., preneurs à bail d'un terrain de camping

(l'acheteur) a acquis de la société Opale 69 (la société) un camping-car d'occasion au prix de 22 271,50 euros.

M... ce qui a eu pour conséquence de lui interdire l'accès au camping avec un véhicule.

(Lyon, 7 avril 2016), que la société Le Colombier a saisi le tribunal de grande instance de Saint-Etienne aux fins de résiliation du contrat saisonnier de location d'un magasin dans les locaux d'un camping

sont apportées au cours des débats et contradictoirement débattues devant lui " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Lucette X..., Maurice Z..., Josiane A...et Roger C..., exploitants de camping

The authorities had responded to the applicant’s credible allegations of treatment proscribed by Article 3 by carrying out a pre-investigation inquiry and had refused to institute criminal proceedings

Ce prêt était affecté à l'acquisition d'un camping-car de marque [Etablissement 1]. Ce prêt est assorti d'une réserve de propriété.

fond que la SA PGL AVENTURES a, au cours de la période du 1er janvier 1993 au 31 décembre 1994, donné en location à la société Sunsport Holidays Limited des centres de vacances composés de terrains de camping

du livre des procédures fiscales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Compagnie générale industrielle et Sofilede ont fusionné en 1987 pour devenir la société Compagnie industrielle camping

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 20 février 2002), que la société Pim a acquis, en mai 1996, avec le droit au bail, le fonds de commerce de camping

l'enlèvement de ces trois caravanes dans le délai de trois mois, sous astreinte, passé ce délai, par jour de retard ; " aux motifs que le stationnement de caravanes, matérialisant l'activité de camping-caravaning

sont à destination des transports Gondrand à Charac (43), locaux d'enlèvement des machines acquises par la société Lav'matic à Armstrong France ; que d'autres communications sont à destination de campings

On the charge of causing harm to health and inducing persons to refuse medical assistance, the court called several witnesses whose family members had been diagnosed with cancer and had sought help from

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Mme X... et Lucien A... ont souscrit le 23 février 2009, en qualité de co-emprunteurs, un prêt destiné à financer l'achat d'un camping-car

la société Automobile montfortaise a vendu à la société Sandaya, agissant en qualité d'associé gérant des sociétés Omaha beach foncier et Omaha beach exploitation (la société Sandaya), un terrain de camping

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Camping Les Marsouins, société à responsabilité limitée

(les acheteurs), qui ont prétendu que le véhicule camping-car que M. Y...

argué de faux, il est procédé à l'examen de l'écrit litigieux ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 21 juin 1995), que les époux X... ayant acquis une parcelle faisant partie d'un terrain de camping

avril 2000), que par acte du 10 mars 1998, les époux X... ont convenu, sous condition suspensive, de céder aux époux Y... la totalité des parts et actions de sociétés participant à l'exploitation du camping

Localité 1], ont formé le pourvoi n° H 17-31.538 contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2017 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Camping-caravaning