Codes de loi français

Article A

En ce qui concerne l'Italie, les provinces suivantes ventilées par régions : Abruzzo : Chieti, l'Aquila, Pescara, Teramo ; Basilicata : Matera, Potenza ; Calabria : Catanzaro, Cosenza, Reggio Calabria ; Campania : Avellino, Benevento, Napoli

Article ANNEXE II

échelon Les chefs de section principaux et les chefs de section en fonctions à l'office interdépartemental de la région parisienne seront intégrés dans les emplois d'adjoint technique chef des offices d'habitations à loyer modéré de province

Article L131-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 31

Il peut aussi mener, dans le cadre de conventions, des actions à Saint-Barthélemy, dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française ainsi qu'en Nouvelle-Calédonie ou dans ses provinces, à la demande de ces collectivités. III.

Article L766-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 05

dans la zone de défense et de sécurité de la Nouvelle-Calédonie " ; 18° Au premier alinéa de l'article L. 741-2, les mots : " des moyens publics et privés " sont remplacés par les mots : " des moyens publics de l'Etat, de la Nouvelle-Calédonie, des provinces

Article Annexe II

n° 2006-352 du 20 mars 2006, sous forme déshydratée, contenant des préparations de vitamine A et des combinaisons de vitamines A et D 1 000 dans le produit prêt à la consommation Myrtilles (Vaccinium corymbosum uniquement) 10 Cannelle

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

ou non ; système de fixation type agrafe, à crémaillère pour sternotomie ; – implants d'ostéosynthèse sur mesure : lame plaque, plaque et clou centromédullaire sur mesure ; – implants d'ostéosynthèse, broches : broche classique ; broche filetée ou cannelée

Article ANNEXE

Les Provinces (1) Octeville Les Provinces (1) Saint-Lô Val Saint Jean Marne (51) Châlons-en-Champagne Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmit ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau, Alsace Épernay Bernon

LEGIARTI000024423112

) ANTONY A 86 Limite de département BOURG-LA-REINE HAUTS-DE-SEINE D 920 (sens Paris-province) BAGNEUX Limite de département A 86 ANTONY HAUTS-DE-SEINE D 920 MONTROUGE Limite de département Boulevard périphérique MONTROUGE HAUTS-DE-SEINE D 7 SEVRES

LEGIARTI000036612914

Gecarcinidae Cardisoma guanhumi Latreille, 1828 : Crabe de terre bleu, Touloulou Famille des Ocypodidae Ocypode quadrata (Fabricius, 1787) : Crabe fantôme carré, Crabe malzoreille Famille des Palaemonidae Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836) : Bouquet cannelle

Article Cahier des charges

corsa a été définie selon les critères suivants : Département de la Corse-du-Sud Communes retenues en totalité : Altagène ; Ambiegna ; Arbori ; Argiusta-Moriccio ; Arro ; Aullène ; Azilone-Ampaza ; Azzana ; Balogna ; Bastelica ; Bocognano ; Campo ; Cannelle

LEGIARTI000035606680

EN EXTINCTION RÉSULTANT DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 25 DE LA LOI N° 68-690 DU 31/7/1996 Médecin directeur et médecin chef des hôpitaux psychiatriques (Seine) 741 - 901 Médecin directeur et médecin chef des hôpitaux psychiatriques (Province

LEGIARTI000026210948

Espèces holobiotiques Le ruisseau de Mourille de la source jusqu'à la confluence avec le ruisseau d'Avaux Espèces holobiotiques Le Faulin (le ruisseau de la Maria) de la source jusqu'à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques Le Moulin des Canelles

Article 3

métropole de Lyon, de l'Assemblée de Guyane, de l'Assemblée de Martinique, des conseils territoriaux de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon, du Conseil de Paris, de l'assemblée de la Polynésie française, des assemblées de province

Article 1

Antenne d'Uturoa Iles Sous-le-Vent Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Nouvelle-Calédonie Nouméa Nouméa Province sud Koné Province Nord

Article 1

. ― GRETA des hauts cantons de l'Hérault ; Association des foyers de Province (AFP). V Agent de prévention et de sécurité. 344t 1 an Nouvelles carrières Ouest (NCO).

Article B (1)

Provenance Thaïlande et province de Mysore (Inde), Philippines et Chili interdite. Bulbes secs non germés parfaitement débarrassés de terre et de radicelles. Absence de feuilles.

Article Annexe I

Brider en entrée Découper à cru des volailles (4 portions) Trier du cresson Préparer des abattis de volaille Découper une volaille pour griller Brûler des demi oignons Détailler des lardons Découper à cru un lapin Canneler

Article TABLEAU A

Cannelles et robinets en cuivre (Fabricant de) pour son compte. Cannes (Marchand de) en boutique. Cantinier, dans les prisons, hospices et autres établissements publics. Caparaçonnier, pour son compte.

Article Annexe II

. - On explique l'évolution statutaire de la Nouvelle-Calédonie et son découpage administratif en provinces.