Maurice et à M.

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté O CASTELO DE BRAGANCA [Adresse 2] Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, Par requête en date du 16/04/2026, le représentant du ministère public

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'assises des HAUTES-PYRENEES, en date du 25 juin 2005, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle ainsi que contre

les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : NAVARRA Maurice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Castel et Fromaget, société anonyme, dont

A... et Mme Castoldi, conseillers, mais sans préciser les chambres auxquelles ils appartenaient, alors, selon le pourvoi, qu'aux termes de l'article R. 212-5 du Code de l'organisation judiciaire, en matière

Maurice, - Y...

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 9 mars 1994, qui, pour banqueroute et abus de biens sociaux, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et 150 000

Maria Angeles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 mars 2003, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande du Gouvernement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Maurice X... a épousé en premières noces Simone Y..., dont il a eu trois filles, Mmes

la première branche du moyen unique : Attendu que la société SMP fait grief au jugement d'annuler l'élection le 12 février 2016 des membres titulaires du personnel au comité d'établissement de Castelau-le-Lez

Bear, Résidence Castel Bear et Rosecroix, MM.

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Transports Maurice Bouvier, les conclusions de M.

X..., employé en qualité de chauffeur routier par le société Transports Maurice Bouvier, a saisi le conseil de prud'hommes pour obtenir le paiement de cette indemnité ; Attendu que l'employeur fait

X..., employé en qualité de chauffeur routier par le société Transports Maurice Bouvier a saisi le conseil de prud'hommes pour obtenir le paiement de cette indemnité ; Attendu que l'employeur fait grief

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société des Transports Maurice Bouvier, les conclusions de M.

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Transports Maurice Bouvier, les conclusions de M.

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Transports Maurice Bouvier, les conclusions de M.

), 5°/ à la société Beachcomber Limited, dont le siège est [Adresse 6] (Maurice), défenderesses à la cassation.

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Paule, Suzanne X... épouse Y..., demeurant ..., 2°/ Mlle Marthe, Catherine X..., demeurant 09160 Taurignan-Castet