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1 656 résultats pour « Charly Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd86129

Appel

7 mars 2002

7 mars 2002

Suivant acte sous seing privé en date du 1er juillet 1989, Monsieur Bernard X... a consenti à la SA CHARLES BIGANT un bail sur des locaux à usage commercial situés nä 11 bis rue du Commandant Pilot à NEUILLY

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd9380e

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller.

Source officielle
CC

soc

6137265dcd58014677424fe4

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

Bernard XL..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 5°/ M. Gilbert R..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 6°/ M. Gérard Y..., demeurant ... (10e), 7°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d91

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101272

Cassation

7 novembre 2012

7 novembre 2012

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 15 juin 2010), que Charles Y..., exploitant agricole, est décédé le 27 septembre 2002 et a laissé pour lui succéder, d'une part, cinq enfants issus d'une première

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2006:SO00426

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Bernard X..., demeurant ..., en rectification de l'arrêt n° 2537 F-D rendu par la Chambre sociale le 6 décembre 2005, dans l'instance opposant M.

Source officielle
CC

soc

613722eccd58014677403424

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

Bernard XV..., demeurant ..., 55°/ de M. Gérard YW..., demeurant ..., 56°/ de M. Robert YX..., demeurant ..., 57°/ de M. André YB..., demeurant ..., 58°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c3fe

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

Jacques CHABANNE, la société LA FINANCIERE CHALEY ainsi que M.

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008212063

Admin. suprême

26 janvier 2005

26 janvier 2005

FélixCharles X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eef98

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Mademoiselle Patricia A..., demeurant ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile - 2ème section), au profit de Monsieur Charles

Source officielle
CC

civ1

613721accd580146773f5ef2

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613722facd58014677403f86

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

C..., Marie, Christian, Bernard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162d672a2a5768a176c556d

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

La société Charles André a relevé appel le 20 avril 2011 et [Y] [R] le 26 avril 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d8d

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

X... ... 59000 LILLE SELAS BERNARD ET NICOLAS X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0c6

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

APPELANT Monsieur Charles X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8fe

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 02 Septembre 2008, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, chargé du rapport, en présence de Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller faisant fonction

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d581efcdc6046d4773d9fc

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LE 02/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025055335 ENTRE : SASU IMALL GROUP, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 790194914 Partie demanderesse : assistée de Maître SERRES Charles

Source officielle
CC

civ2

61372182cd580146773f45e2

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Charles X..., 3°) de M.

Source officielle
CC

civ1

61372127cd580146773f16c9

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Raymond, Joseph, Charles X..., demeurant à Marguerittes

Source officielle
CC

soc

613723b7cd5801467740d465

Cassation

18 décembre 2000

18 décembre 2000

Z..., représentant des créanciers de la Société nouvelle Bernard, domicilié ..., 4 / de M.

Source officielle