Dans le cas d'une installation nouvelle, les données relatives aux caractéristiques des déchets ou des effluents et aux doses d'emploi sont actualisées et sont adressées au préfet à l'issue de la première année de fonctionnement. 6.

Article Annexe III

Code inconnu

Cas d'une installation nouvelle Dans le cas d'une installation nouvelle, les données relatives aux caractéristiques des déchets ou des effluents et aux doses d'emploi sont actualisées et sont adressées au préfet à l'issue de la première année de fonctionnement

Article Annexe III

Code inconnu

Article 3

Code inconnu

Des dispositions de construction appropriées seront prises pour que, compte tenu des règles générales d’exploitation prévues aux articles 4 et 5, les équivalents de doses reçus par les travailleurs restent, dans les limites fixées par la réglementation

Article Liste I

Code inconnu

et ses sels (éthylmorphine) Collyres et pommades ophtalmiques 1 0,10 Autres formes 0,10 0,02 0,30 Pour toute préparation autre que collyre ou pommade ophtalmique associant codéine (et ses sels) et codéthyline (et ses sels), les doses

Article Annexe VI

Code inconnu

NIVEAU MOYEN : NIVEAU BON : -réalisation d'une étude du périmètre d'épandage portant sur l'ensemble des parcelles susceptibles d'être utilisées définissant notamment la gestion des parcelles, le calendrier et les doses

Article 3

Code inconnu

Des dispositions de construction appropriées seront prises pour que les équivalents de doses reçus par les travailleurs restent, dans les limites fixées par la réglementation en vigueur, aussi faibles que possible, compte tenu des différents travaux prévisibles

Article 3

Code inconnu

Des dispositions de construction appropriées seront prises pour que les équivalents de doses reçus par les travailleurs restent dans les limites fixées par la réglementation en vigueur, aussi faibles que possible, compte tenu des différents travaux prévisibles

Article 3

Code inconnu

Article 3

Code inconnu

Des dispositions de construction et d’exploitation appropriées seront prises pour que les équivalents de doses reçus par les travailleurs restent, dans les limites fixées par la réglementation en vigueur, aussi faibles que raisonnablement possible, compte

Article 5

Code inconnu

-A l'occasion de l'administration de la première dose de vaccin, un dépistage par test rapide d'orientation diagnostique peut être réalisé pour les personnes n'ayant pas été dépistées comme positives dans l'année précédant l'injection.

Article 3

Code inconnu

Des dispositions de construction et d’exploitation appropriées seront prises pour que les équivalents de doses reçus par les travailleurs restent dans les limites fixées par la réglementation en vigueur, aussi faibles que possible, compte tenu des différents

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

recommandations sanitaires et évolutions des méthodes de travail - Calcul de la quantité de sel dans le pain commercialisé - Substituts du sel - Notion de coût matières premières Présenter l'adaptation des méthodes de travail suite à une diminution de la dose

Article Annexe I

Code inconnu

La justification des doses d'apport et des fréquences d'épandage sur une même parcelle ; 7. La description des modalités techniques de réalisation de l'épandage ; 8.

LEGIARTI000026833773

Code inconnu

Pour les vaccins inactivés, si les quantités utilisées ne permettent pas de vider le flacon, prélever, avec du matériel à usage unique ou désinfecté, le nombre de doses nécessaire et replacer aussitôt le flacon au réfrigérateur pour éviter tout choc thermique

Article Annexe 5

Code inconnu

L'usage combiné du cannabis avec une forte dose d'alcool multiplie ce risque par 14.

Article Annexe (suite)

Code inconnu

- doivent accorder une attention particulière à la protection des eaux souterraines lorsque la substance active est utilisée dans des régions où le sol est fragile et/ ou les conditions climatiques sont difficiles, ou lorsqu'elle est utilisée à des doses

Article Annexe 16

Code inconnu

Résultats du dosage de LDL < 1,3 g/l 25 Surveillance ophtalmologique (fond d’œil) 35 Prévention cardiovasculaire des patients à haut risque par une statine 35 Prévention cardiovasculaire des patients à haut risque par l’aspirine à faible dose

Article Annexe (suite)

Code inconnu

L'exposition des consommateurs (dose de référence aiguë) sera évaluée selon les cultures traitées. 3. Date d'expiration de l'inscription : 31 mars 2014. Mécoprop. 1. Identité : Nom commun : mécoprop.

Article Annexe

Code inconnu

Détecteur de radiations cosmiques Pour tout vol à une altitude supérieure à 15 000 m (49 000 ft), le niveau instantané des radiations cosmiques reçues (ensemble des radiations ionisantes et neutroniques d'origine galactique et solaire) et la dose accumulée

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