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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site colis de Petite Synthe rattaché à l'Ets de PPDC MF DUNES DE FLANDRE signé le 27 janvier 2020

Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du service des collectes/remises UP Coudekerque rattachée à l'Ets de PPDC MF DUNES DE FLANDRE signé le 27 janvier 2020

ENVIRONNANTS DE CAROLLES ET DE LA BAIE DU MONT SAINT-MICHEL L'ARRETE DU 16 DECEMBRE 1975 PAR LEQUEL LE PREFET DE LA MANCHE A DELIVRE A LA SOCIETE REQUERANTE UN PERMIS DE CONSTRUIRE UN ENSEMBLE IMMOBILIER DES DUNES

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES DUNES D'ERDEVEN FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 3 JUIN 1983) DE L'AVOIR DEBOUTEE DE SA DEMANDE EN REPARATION DU PREJUDICE RESULTANT

X..., ce bien a été vendu à la SCI Les Dunes dont le capital était détenu par Mme Z... et sa fille ; que reprochant au notaire d'avoir authentifié cette seconde vente alors que la première était prétendument

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du Parc d'hiver de Mimizan correspond au secteur d'un seul tenant compris dans le premier méandre du cours d'eau du Courant de Mimizan qui relie le lac d'Aureilhan à l'océan, au niveau de l'arrière-dune

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tribunal administratif de Caen, sur déféré du préfet de la Manche, a annulé l'arrêté du 21 septembre 2018 au motif que le projet était, compte tenu du caractère inexorable du phénomène d'érosion de la dune

préfet de la Manche refusant d'engager la procédure de consultation prévue par l'article R. 214-18 du code rural, en tant qu'elle concerne, au titre des zones spéciales de conservation, les sites des dunes

X... a détourné des plans de formation pour le compte de la société Dune (plans de formation de plus janvier 2009).

07 Novembre 1961 à [Localité 7] (LOIRE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Marie Josée BONNAFOUS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS LES DUNES

PAR UNE ASSURANCE GARANTISSANT CETTE RESPONSABILITE" ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QU'A LA SUITE DE SON INTERPELLATION PAR LES GENDARMES, ALORS QUE SUR UNE MOTOCYCLETTE IL PARCOURAIT LES DUNES

reģionālās attīstības ministrs ), au Contrôleur de l’Etat ( valsts kontrolieris ) et au Procureur général ( ģenerālprokurors ) et exprimant une grave préoccupation pour la préservation de la zone de dunes

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DUNE CONSTRUCTIONS Grosse délivrée le à Me Jean-Jacques BERTIN Me Valérie CHAUVE SELARL CHLOE FERNSTRÖM Me Jean-Jacques DAHAN Me Yoann DELHAYE SELARL DGD AVOCATS SELARL JURIBAT Me Valérie LABAT-

René Z..., demeurant 3732, avenida Del Libertador à Buenos-Aires (Argentine), 7 / Mme Gilbert D..., demeurant Les Dunes "F", rez-de-chaussée à droite, ... (Alpes-Maritimes), 8 / M.