Eric, - Y...

Eric Y...

Eric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS (arrêt n°1), chambre 3-5, en date du 22 décembre 2017, qui l'a déclaré coupable d'abandon de famille et l'a dispensé de peine ; La COUR

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 janvier 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative de vol avec arme

Eric, prévenu, - Y...

Eric, - Z...

Eric, - LA SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT ET ENVIRONNEMENT (SEDE), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 2000, qui, pour

X..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1999 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme Micheline Y..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / de M.

Eric, - Y...

Eric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris (arrêt n° 2), chambre 3-5, en date du 22 décembre 2017, qui l'a déclaré coupable d'abandon de famille et l'a dispensé de peine ; La COUR, statuant

Erick Y... faisait valoir que M.

conseiller ANZANI et les observations de Me SPINOSI, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL

Monsieur Eric X... a eu quatre enfants : - Cédric X... d'une première union, - Ericka X... et Erick Emmanuel X... de son union avec Madame A..., - Raïssa Y... d'une troisième union.

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 13 septembre 2004, qui, a confirmé l'ordonnance de refus d'informer rendue par

n'a pas déduit le comportement d'Erich K... en 1940 des déclarations d'Oton Gliha, mais "de l'ensemble des documents et témoignages ci-dessus analysés" ; que, dès lors, la cour d'appel n'a pas dénaturé

Par déclaration en date du 11 avril 2024, la société Erick Augier a relevé appel de ce jugement en ses chefs expressément critiqués, intimant la société GCMT. 7.

Eric, A...

Erick, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 20 août 2002, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 700 euros

Erik D..., alors stagiaire, fait savoir qu'il a reçu, à la fin du mois d'avril, un appel téléphonique de Jean-Paul Y... lui faisant connaître son étonnement d'avoir reçu un formulaire de déclaration de