le 19 octobre 2012, participant à l'ultra-trail dit « la diagonale des fous », organisé sur l'île de La Réunion par l'association Le Grand Raid (l'association), Mme [H] a chuté dans une descente en escalier

Foncia Immobilias, agissant en tant que "syndic de la copropriété ci-dessus référencée", a autorisé "les services de police à accéder à l'ensemble des espaces communs intérieurs, cours, parkings, escaliers

de la 2ème tranche des travaux et que les acomptes réglés dans le cadre de cette 1ère phase correspondaient à des travaux préparatoires de la 2ème tranche contestée (modification de la trémie de l'escalier

que le juge doit donc relever d'office ; qu'en l'espèce, Mme X... a interjeté appel des dispositions du jugement du tribunal de grande instance de Rennes relatives à la hauteur de la véranda et à l'escalier

Jean-Pierre Y..., médecin dans la même ville, ami de Geneviève Z... et époux de la prévenue, a fait constater par les services de police l'inscription suivante, tracée à l'aide d'un feutre sur le mur de l'escalier

salle de classe et de l'atelier pour vérifier qu'il n'y restait plus personne ; qu'ayant rassemblé les élèves en rang dans le couloir devant la porte de la classe avant de leur faire descendre les escaliers

dossier, et en particulier des déclarations de Mme Y..., qu'elle savait qu'il aurait eu mauvaise réputation, notamment dans ses relations avec les femmes, et que, s'étant aperçue que le prévenu montait l'escalier

n'ayant conféré aucun droit et comme pouvant être retiré à tout moment, la demande ayant induit l'autorité administrative en erreur sur la nature du projet envisagé; que les termes "modification des escaliers

cet accident a été vécu de façon dramatique chez un sujet anxieux et hyperémotif qui avait déjà eu des manifestations agoraphobiques en 1973, après un accident de travail (chute dans une cage d'escalier

C... était résulté d'une chute dans une ex-cage d'escalier sur les lieux du tournage du film, dans un immeuble désaffecté et en démolition, sans aucun garde-corps et la nuit; que ne justifie pas légalement

d'huissier de justice à l'appui, que la CRCAM avait empêché l'exploitation de la majeure partie des locaux loués en obturant les issues par l'apposition de plaques de bois et en fermant l'accès d'un escalier

maintenance ou de service après-vente, le responsable de la société Altech géothermie était en droit de penser que le chantier était totalement terminé y compris s'agissant de la protection de la trémie de l'escalier

H... a été engagé par la société PMB, anciennement dénommée Préfa 26, le 13 février 2006, en qualité d'agent de préfabrication d'éléments d'escalier en ciment. 2.

(les consorts Y...) ayant transformé, en 1965, en terrasse ouverte, accessible par un escalier, la toiture de leur immeuble joignant celui contigu de Mme X..., celle-ci, en 1990, les a assignées pour obtenir

B A, représenté par Me Dalil Essakali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 janvier 2024 par lequel le préfet du Pas-de-Calais l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a

F... de procéder au remplacement d'une moquette posée sur un escalier, à l'application de peinture sur des plinthes et à la pose de nez de marche. 2.

située au-dessus de leur lot, ont fait procéder à l'aménagement sur cette terrasse d'une véranda vitrée, d'une cuisine, d'un sauna et d'un bassin, avec accès direct à partir de leur appartement par un escalier

se situant au rez-de-chaussée de l'immeuble leur appartenant dans lesquels venaient d'être exécutés, avec l'autorisation de Mme A..., usufruitière, des travaux qui ont eu pour effet de supprimer l'escalier

[A] en revendication de la copropriété indivise du sas d'entrée de sa maison, situé côté rue, permettant d'accéder à leur bien immobilier, ainsi que d'un escalier intérieur conduisant au jardin, subsidiairement

ainsi que des charges pour travaux de réfection de la cage d’escalier par la société [C] [G] II ou en remboursement de ces charges par le syndicat des copropriétaires.