Elle doit être disposée de manière qu'il ne soit pas nécessaire, lorsque le navire est à flot, d'arrêter l'alimentation de la pompe en eau de mer à des fins autres que l'inspection et la réparation de la pompe. 15.

LEGIARTI000037320718

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. - PROCÉDURE D'ATTRIBUTION Outre les dispositions des arrêtés susmentionnés, le demandeur de la "licence Coquille Saint-Jacques" doit : - être actif au fichier flotte européen ; Article 14 Dans le cas d'un projet d'achat ou de construction, la licence

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Flotteurs jaunes avec réflecteurs radar (placés à l'amont et à l'aval des piles) Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 200 du 29/08/2013 texte numéro 54 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

LEGIARTI000043107755

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Article 10 En septembre 2014, une information portant sur la réduction de capacité est transmise à la Commission, faisant état de la réduction de capacité et des effets estimés des plans de sortie de flotte. 2.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

Il peut persister quelques sensations de "flottement" ou "d'instabilité". Selon l'importance des signes cliniques et des anomalies para-cliniques : jusqu'à 4 %.

Article 18

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Théorie géométrique : flot, stabilité des points fixes. 3. Equations linéaires. Cas des coefficients constants. VI. - Analyse fonctionnelle et distributions 1. Topologie définie par une famille de semi-normes. Espaces de Fréchet.

Article 2-3

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Olympiques et Paralympiques ”, installé au sein de l'héliport de Paris Balard, situé 1, place de la Porte-de-Versailles, 75015 Paris ; - du 3 juin au 8 septembre 2024 inclus, les établissements et installations de l'hippodrome d'Auteuil dénommés “ dépôt flotte

LEGIARTI000049878432

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instruments dans des conditions fictives RCAM.3225 : Manœuvres sur un aérodrome ou aux abords d'un aerodrome 3225-01 : Principes 3225-02 : Pénétration dans la circulation d'aérodrome 3225-03 : Atterrissage 3225-04 : Décollage RCAM.3230 : Manœuvre à flot

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Les EPI-SL destinés à la prévention des noyades doivent pouvoir faire remonter aussi vite que possible à la surface, sans porter atteinte à sa santé, l'utilisateur éventuellement épuisé ou sans connaissance plongé dans un milieu liquide et le faire flotter

LEGIARTI000020648453

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transmissions 3.000.000 3.000.000 Total pour la section Guerre 21.000.000 21.000.000 SECTION MARINE 34-42 Approvisionnements de la marine 625.000 625.000 34-71 Entretien des bâtiments de la flotte

Article Annexe Ib

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Presse à balles, compacteur, crible, broyeurs, chaîne de flottation, presse à paquets, aplatisseur, presse-cisaille, grappin, aimant, dénudeur, chalumeau, effilocheuse...

Article Annexe I

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risque particulier d'entraînement de pollution par lessivage des toitures, sols, aires de stockage, etc., un réseau de collecte des eaux pluviales est aménagé et raccordé à un (ou plusieurs) bassin(s) de confinement capable(s) de recueillir le premier flot

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

prévention des noyades sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir faire remonter aussi vite que possible à la surface, sans porter atteinte à sa santé, l'utilisateur éventuellement épuisé ou sans connaissance plongé dans un milieu liquide et le faire flotter

Article Annexe I A

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Légumes racines. 7 g/kg de légumes racines au maximum dans les bains de flottation pour la réalisation de tri densimétrique pour les légumes racines. Le procédé est suivi de rinçages suffisants pour réaliser l'élimination.

Article Annexe

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présente annexe sont applicables aux personnels navigants de la marine marchande : -des entreprises de transports maritimes, -des entreprises de travaux maritimes, -des autres entreprises possédant, pour effectuer ces transports ou ces travaux, une flotte

Article Annexe 6

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Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-EQ-113 remplace, à compter du 1 er -Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants dans une flotte professionnelle/ Fiche d’opération

Article Annexe I

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Hérault Grabels 34 Hérault Jacou 34 Hérault Juvignac 34 Hérault Lattes 34 Hérault Lavérune 34 Hérault Mauguio 34 Hérault Montferrier-sur-Lez 34 Hérault Montpellier 34 Hérault Palavas-les-Flots

LEGIARTI000051282806

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PARIS R ARMEE DE L'AIR SIMMAD SOUS-DIRECTION DE LA COMPTABILITE ET DU BUDGET POLE BALARD 27.590 75 PARIS T ARMEE DE L'AIR SIMMAD DIVISION STRATEGIE, METHODE, REGLEMENTATION BALARD 24.590 75 PARIS R ARMEE DE L'AIR SIMMAD DIVISION DES FLOTTES

LEGIARTI000051283058

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25.502 75 PARIS R ARMÉE DE L'AIR SIMMAD SOUS-DIRECTION DE LA COMPTABILITE ET DU BUDGET POLE BALARD 27.590 75 PARIS T ARMÉE DE L'AIR SIMMAD DIVISION STRATEGIE, METHODE, REGLEMENTATION BALARD 24.590 75 PARIS R ARMÉE DE L'AIR SIMMAD DIVISION DES FLOTTES

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