Codes de loi français

Article 4

Les canalisations et la robinetterie seront réalisées en un matériau adapté à la nature des fluides transportés.

Article 4

Les canalisations et la robinetterie seront réalisées en matériaux adaptés à la nature des fluides transportés.

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

Lorsque la cuisine est ouverte sur le séjour, la surface à prendre en compte pour déterminer le nombre de ventilateurs est égale à la somme de la surface de la cuisine et de celle du séjour ; 5° L'ensemble des robinetteries des logements dispose de mitigeurs

Article 1

Université ; Université Charles de Gaulle - Lille 3- SHS ; Université Lumière - Lyon 2 ; Université Paris-Sud - Paris 11 ; Université de Poitiers ; Université Rennes 2 ; Université de Strasbourg ; Université Jean Jaurès - Toulouse 2 ; Université François

LEGIARTI000029523754

Saint-Priest (69) A 43 A 42 Vaulx-en-Velin (69) N 353 Fegersheim (67) D 1083 Extrémité N 353 Eschau (67) N 356 Lille (59) A 1 D 656 Wasquehal (59) N 4 Phalsbourg (57) D 38 N 333 Thiébauménil (54) N 4 Pontault-Combault (77) N 104 N 44 Vitry-le-François

Article ANNEXE I

219 371 0 13 549 219711298 129 SAINTE ROSE 336 034 953 021 0 336 034 101 219711322 132 TROIS RIVIERES 93 394 289 883 0 93 394 219711330 133 VIEUX FORT 28 053 3 955 0 28 053 103 219722071 207 DUCOS 205 009 644 259 0 205 009 219722105 210 FRANCOIS

Article 5

Dans le cas des installations en libre service et des installations de remplissage, l'ouverture du clapet du robinet et son maintien en position ouverte ne peuvent s'effectuer sans intervention manuelle.

Article Annexe I

Les locaux abritant des produits abritant des produits combustibles ou inflammables sont dotés : - d'un système d'alarme incendie ; - de robinets d'incendie armés ; - d'une réserve de sable meuble et sec en quantité adaptée au risque, sans être inférieure

Article Annexe I

En cas de stockage, elles sont munies en permanence d'un chapeau de protection du robinet de bouteille et d'un bouchon vissé sur le raccord de sortie. Dans le cas particulier de l'arsine pure les robinets sont équipés d'un limiteur de débit intégré.

Article Annexe I

En cas de stockage, ces bouteilles sont munies en permanence d'un chapeau de protection de robinet et d'un bouchon vissé sur le raccord de sortie.

Article Annexe I

Les agents d'extinction sont appropriés aux risques à combattre et compatibles avec les matières présentes dans les locaux ; - de robinets d'incendie armés, répartis dans les locaux visés au premier alinéa du point 2.4.2 en fonction de ses dimensions

LEGIARTI000027679216

François Hollande Par le Président de la République : Le Premier ministre, (1) Travaux préparatoires : loi n° 2013-595. Assemblée nationale : Projet de loi n° 653 ; Rapport de M.

Article 34

sous pression ; -l'arrêté du 22 février 1977 relatif aux dispositions relatives aux bouteilles utilisées à l'emmagasinage du chlore ; -l'arrêté du 5 octobre 1979 relatif à l'application de la réglementation des appareils à pression aux organes de robinetterie

Article 229-II-1.13

Tous les organes de sectionnement, tels que robinets, vannes et les organes de distribution, tels que les boîtes collectrices faisant partie du dispositif d'assèchement doivent être placés en des endroits où ils sont accessibles dans des circonstances

Article Annexe 4

Un robinet de réglage et d'équilibrage est présent sur chaque circuit hydraulique des PAC et sur chacun des émetteurs. Chaque circuit hydraulique est équipé d'un débitmètre.

Article (51 à 59)

AURAY N 165 AURAY 56 D 26 Limite département 56/29 PONT-SCORFF D 769 bis CAUDAN 56 D 302 D 769 GOURIN Limite département 56/22 LANGONNET 56 D 326 Le port LANESTER Rue François-Dominique

Article Annexe I

compatibles avec les produits stockés, - d'un moyen permettant d'alerter les services d'incendie et de secours, - de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours, - d'un système interne d'alerte incendie, - de robinets

LEGIARTI000030366608

Code CPU 801 Libellé CPU CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 140000639 Finess géographiques 140000555 Etablissement CRLCC FRANÇOIS

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

pavillon de Marengo, au nord, depuis la rue de Rivoli ; - chaussée d'accès, avec le pont dormant, au passage du pavillon Saint-Germain l'Auxerrois, à l'est, au droit des douves ; - chaussée d'accès au passage du pavillon des Arts, au sud, depuis le quai François