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9 431 résultats pour « Françoise SERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C110039

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

qu'elle rapportait la preuve d'une relation intime entretenue par Serge X... avec sa propre soeur Anne ; Attendu que Françoise Y... produit aux débats les attestations de son frère Jean et de sa mère

Source officielle

Page 14 sur 472

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CC

cr

613725cacd580146774208aa

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ec2

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

Serge Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd9129f

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Serge X..., M. Michel X... et M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6801dfcd354955cf78ced492

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALITY - AGSC [X] SAS AEROLIGHT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 17 Avril 2025 APPELANTE

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007777326

Admin. suprême

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Jean-François XV..., demeurant ... ; - n° 113 237, présentée par M. Serge XH..., demeurant ... ; - n° 113 239, présentée par M. Serge XN..., demeurant ... ; - n° 113 243, présentée par M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

67f753eaeb05d6bf6564da92

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D'APPEL DE METZ 5ème chambre civile n°25/00196 ; Portalis n° DBVS-V-B7J-GKBU ORDONNANCE N° du 8 avril 2025 Nous Anne-Laure Bastide, conseillère, agissant sur

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca25881ea2172a3d0bbd9b

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Florales est une exploitation agricole spécialisée dans la production de fleurs sous serres à [Localité 12] (29).

Source officielle
CA

3e Chambre A

6031e9c3dca68a230692ee7f

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

de nationalité Française, demeurant [...] représenté et plaidant par Me Serge A... E... A..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me B... A...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

68f07f4447396eb608bc061e

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

, a débouté Mme [R] de l'ensemble de ses autres demandes, a condamné la société SERE à verser à Mme [R] 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, a condamné la société SERE aux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01046

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 1046 F-D Pourvoi n° C 14-14.019 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

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CA

Chambre 1-5

660f94e3a40f8b0008cb71a5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

' Ces événements climatiques ont gravement endommagé le groupe de serres. Les dégâts se situent essentiellement au niveau de la toiture des serres.

Source officielle
CC

civ1

613722cecd58014677401bb8

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

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CA

6e chambre

6375e4ea19047edcd18ff144

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [I] [F] née le 31 janvier 1972

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CA

Rétention Administrative

67f8adecf9461e184612ec94

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 10 JANVIER 2024 2ème prolongation Nous, François-Xavier KOEHL, conseiller, agissant sur délégation de Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915bd

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Serge A... Mme Sabrina Z...M. Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fca

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f6

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

Dans leurs dernières conclusions déposées le 24 mars 2010 François X... et la compagnie LE SOU MEDICAL soutiennent que la preuve d'un lien de causalité entre les fautes alléguées contre François X... et

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TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b7f921858823c56e0cc70e

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

. : N° RG 18/12419 - N° Portalis DB2H-W-B7C-TLOV N° de minute : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Jugement du : Affaire : S.A.R.L. [E] AUTOMOBILES C/ M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864bea9f8541312a816c4ca

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Pour la parcelle V [Cadastre 19] : 3 serres de 550 m² dont une serre sur 2 parcelles V[Cadastre 19] et V [Cadastre 20] 2 serres de 500 m² 1 serre de 300 m² à cheval sur la parcelle de V [Cadastre 20

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