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8 681 résultats pour « Gabrielle FORI »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794b589ba5988459c42c3e

Cassation

12 janvier 1983

12 janvier 1983

24 SEPTEMBRE 1958, A AUTORISE LES EPOUX EDMOND C ET ROSE M A RESIDER SEPAREMENT ; QU'AVANT LE PRONONCE DU DIVORCE, CETTE DERNIERE A MIS AU MONDE, LE 30 MARS 1959, UNE FILLE PRENOMMEE SOLANGE, GABRIELLE

Source officielle
CC

civ1

61372131cd580146773f1bd9

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) M.

Source officielle
CC

cr

613725dccd5801467742115f

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Jean-Gabriel, - X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11312

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé

Source officielle
CC

civ1

6079434e9ba5988459c41daf

Cassation

10 février 1976

10 février 1976

SONT DECEDES LAISSANT A LEUR SURVIVANCE TROIS ENFANTS PRENOMMES EMILIEN, GABRIEL ET MARIE-GERMAINE, APRES AVOIR DONNE DIVERS BIENS IMMOBILIERS A MARIE-GERMAINE ET A GABRIEL ; QUE STATUANT SUR UNE DEMANDE

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f6c0

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CC

civ3

à garantie envers l'acquéreur, ont un intérêt à agirc/Robert A

613720e4cd580146773ef45a

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Gabrielle A..., demeurant ... Armée à Bethoncourt, Montbéliard (Doubs), 2°) M.

Source officielle
CC

soc

61372357cd5801467740882d

Cassation

2 décembre 1999

2 décembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Gabrielle Z..., épouse Y..., ayant demeuré ..., décédée, au nom de laquelle l'instance

Source officielle
CC

civ3

61372199cd580146773f51d2

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

Gabriel X... par la cour d'assises de ce chef, et que l'existence d'un faux dans le document sous seing privé, pour l'usage duquel M.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3203402-3566390

Admin. suprême

13 juillet 2010

13 juillet 2010

Une autre fois, le requérant et un ami, qui attendaient à l’extérieur de la chambre d’hôpital, entendirent Gabriel crier «   ils m’ont tué   !   ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11274

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Gabriel A... se prévalait encore de la méconnaissance par la S.A.

Source officielle
CC

cr

6079a7e79ba5988459c4b51e

Cassation

13 juin 1979

13 juin 1979

EST-IL COUPABLE D'AVOIR A VAUCHELLES-LES-QUESNOIS (SOMME), LE 4 NOVEMBRE 1976, VOLONTAIREMENT VOLONTAIREMENT DONNE LA MORT A LA DAME GABRIELLE Y..., VEUVE Z... ? N° 3 : L'ACCUSE DIDIER X...

Source officielle
CC

civ1

6079436f9ba5988459c42545

Cassation

19 juillet 1977

19 juillet 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES: ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, GABRIEL DE X...

Source officielle
CC

civ1

60794c139ba5988459c4492c

Cassation

10 février 1982

10 février 1982

AUTRES QUE SON PERE AVAIENT LAISSE PRESCRIRE LEUR DROIT D'ACCEPTER LA SUCCESSION; QUE LA COUR D'APPEL A REJETE SA DEMANDE; ATTENDU QUE MME GABRIELLE EMILE X...

Source officielle
CC

soc

6137219fcd580146773f54b2

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b771

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Gabriel X... de l'ensemble de ses demandes, - condamné M. Gabriel X... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893c0

Appel

14 février 2006

14 février 2006

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2006 APPELANTES : Madame Elisabeth Gabriele X...

Source officielle
CC

cr

613725e0cd58014677421324

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Justice à PARIS, le vingt et un novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1bc

Appel

27 février 2012

27 février 2012

L'expert psychiatre souligne également dans son rapport que le seul moment où Gabriel a souri ce fut lorsqu'il a vu son frère Maël arriver. Gabriel parle beaucoup plus en présence de son frère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e483

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

provisoire -condamné le docteur Jean-Gabriel A...aux entiers dépens, en ce compris les frais de l'expertise judiciaire.

Source officielle

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