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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372275cd580146773fd450
23 mars 1995
23 mars 1995
Geoffroy Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport
Source officiellecr
6079a85f9ba5988459c4d01e
7 juin 1995
7 juin 1995
Geoffrey, contre le jugement (n° 663) du tribunal de police de Nancy du 28 septembre 1993 qui l'a condamné à une amende de 230 francs pour stationnement gênant.
Source officiellechambre 1-5
69d082fbcdc6046d470d92a2
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Mme Cécile Bernheim et M. Jean-Michel Russo. Délibéré le 17/12/2024 par les mêmes juges.
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d1498fcdc6046d471dba2e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2024062004 26/11/2024 ENTRE : SA FRANFINANCE, dont le siège social est au [Adresse 1] – RCS B 719807406 Partie demanderesse
Source officiellechambre 1-5
67a5cc1c9324999a646f9147
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Mme Cécile Bernheim et M. Jean-Michel Russo. Délibéré le 17/12/2024 par les mêmes juges.
Source officielleRéféré mardi salle 3
67a5cc239324999a646f92c3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2024062004 26/11/2024 ENTRE : SA FRANFINANCE, dont le siège social est au [Adresse 1] – RCS B 719807406 Partie demanderesse
Source officiellechambre 1-5
694ee07975782d5f06c6371e
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Mme Cécile Bernheim et M. Jean-Michel Russo. Délibéré le 17/12/2024 par les mêmes juges.
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f818
21 février 1979
21 février 1979
proportionnellement à celle-ci en variant avec elle et en étant le cas échéant majorée pour heures supplémentaires ; Attendu que, pour condamner la société de Constructions mécaniques de Creil (COMEC) à payer à Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69ca55b6cdc6046d477fff25
27 janvier 2026
27 janvier 2026
commissaire à l'exécution du plan en date du 5 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 27 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Monsieur Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb44472b5e5e648cb0c8c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [E] [U], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb44972b5e5e648cb0d3f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ACTION du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [N] [X], demeurant [Adresse 3] chez [V] [W] - [Localité 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb44a72b5e5e648cb0d87
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [R] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb47072b5e5e648cb0fa9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [M] [H], demeurant [Adresse 1] - JAPON - représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb47172b5e5e648cb0fb1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [N] [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a15e722cdc6046d47058c06
26 mai 2026
26 mai 2026
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 26 mai 2026 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [C] [Q], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Geoffroy
Source officielleciv2
60794c9c9ba5988459c462dc
11 janvier 1995
11 janvier 1995
l'article 1384, alinéa 2, du même Code ; Mais attendu que l'arrêt retient que le sinistre a été provoqué par une forte chaleur dégagée dans le conduit de la cheminée située dans l'appartement de Mme Geoffroy
Source officiellecr
613725e0cd58014677421348
14 février 2001
14 février 2001
Geoffroy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 3 décembre 1999, qui, pour inobservations de l'arrêt absolu imposé aux véhicules par un feu de signalisation, l'a condamné
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:499908.20241221
21 décembre 2024
21 décembre 2024
suspendre l'exécution de l'arrêté du 11 décembre 2024 du préfet de la Loire en tant qu'il porte, en son article 1er, interdiction de stationnement, de circulation sur la voie publique et d'accès au stade Geoffroy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00993
3 juin 2015
3 juin 2015
X... a été engagé, en qualité de médecin par la clinique Bachaumont, aux droits de laquelle vient la clinique Geoffroy Saint-Hilaire en vertu de cent cinquante-deux contrats à durée déterminée de garde
Source officielleChambre sociale 4-4
69819665cdc6046d47b6b9ac
29 avril 2025
29 avril 2025
saisie de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/02596 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WCVL dans une instance entre les parties suivantes : SOCIÉTÉ [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Geoffrey
Source officiellePage 14 sur 239