Les boues en excès qui résultent du processus biologique d'épuration ne peuvent être retirées de la station d'épuration de bord que si cela est expressément requis par le constructeur dans la notice d'utilisation et d'entretien de la station d'épuration

Article Annexe I

—

Entraînement des poussières ou de boue Sans préjudice des règlements d'urbanisme, l'exploitant adopte les dispositions suivantes, nécessaires pour prévenir les envols de poussières et matières diverses : 1. 4.

Article Annexe I

—

Article Annexe I

—

Son élevage en Méditerranée se fait sur des cordes suspendues fixées à des bouées ou à des parcs fixes. Les espèces cibles de la drague ne font pas l'objet d'évaluation de stocks.

Article Annexe I

—

GARDE-BOUE, DISPOSITIFS ANTIPROJECTIONS 6.2.6.a.6 Manquant, mal fixé [Loc.] Mineure 6.2.7. BEQUILLE 6.2.7.a.7 Absente ou gravement endommagée Majeure 6.2.8. POIGNEES ET REPOSE-PIEDS 6.2.8.a.7 Absent ou gravement endommagé [Loc.]

LEGIARTI000041943116

—

conditions) 30/12/2049 (sous conditions) ex article 10.03 ter 13.06 Installations d'extinction d'incendie fixées à demeure pour la protection des objets ex article 10.03 quater 13.07 Canots de service 30/12/2029 oui ex article 10.04 13.08.01 Bouées

Article Annexe I (suite)

—

.- Seules certaines cendres issues de la combustion de biomasse peuvent être épandues : - les cendres récupérées par voie sèche ou humide sous le foyer ; L'épandage de tout autre déchet, des eaux résiduaires et des boues est interdit. - présence de l'étude

Page 14 · 267 résultats

← Précédent