Ressort de la cour d'appel de Metz Tribunal de grande instance de Metz : 1. Ressort de la cour d'appel de Montpellier Cour d'appel de Montpellier : - greffe : 1. Tribunal de grande instance de Montpellier : 1.

Article ANNEXE

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Mme, Mlle né (e) le : à demeurant à, désigné ci-dessous par l'expression le " cocontractant ", D'autre part, il a été convenu ce qui suit : Art. 1er. Art. 2. (Eventuellement : deuxième établissement d'exercice).

LEGIARTI000048446453

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Est DIDPAF Metz résidence Metz Chef SPAFT 1 57 DZPAF Est DIDPAF Metz résidence Thionville Chef SPAFT 1 57 DZPAF Est résidence Metz Adjoint chef BMRZ 1 57 DZPAF Est résidence Metz Chef BMRZ 1 67 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Strasbourg

Article Annexe II

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socialiste 191 105 296 12 996 862,56 Parti communiste français 17 23 40 1 756 332,78 FETIA API 21 11 32 1 405 066,22 UDF-Mouvement démocrate 3 21 24 1 053 799,67 Parti radical de gauche 9 11 20 878 166,39 Démocratie et République - Metz

Article 2

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Pour la région Lorraine : Fédération culture et liberté de la Moselle, 1, rue Coetlosquet, 57000 Metz ; Les compagnons des jours heureux, 26, rue Jean-Jaurès, 78108 Saint-Germain-en-Laye. 6.

Article 1

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Hérault 15, quai François-Maillol, 34200 Sète Ille-et-Vilaine Lieu-dit Le Reynel, 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande Loiret Rue de Châteauroux Lotissement Chanfi Sabili, Petit Moya, 97615 Pamandzi Moselle Rue du Chemin-Vert, 57070 Metz-Queuleu

Article Annexe II

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023,80 € Parti radical de gauche 9 11 20 844 567,09 € Le Trèfle-Les Nouveaux Ecologistes homme-nature-animaux 13 6 19 802 338,73 € Europe-Ecologie Les Verts 4 10 14 591 196,96 € Démocratie et République - Metz

Article R134-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 21

Code de commerce

précédent, dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle le registre spécial d'immatriculation des agents commerciaux est tenu pour l'étendue du ressort de chaque tribunal judiciaire au greffe des tribunaux judiciaires de Colmar, Metz

Article Annexe 13

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Relevant de la DIRISI de Metz : - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Besançon ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Lille ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure

Article 1

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Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, traite, par délégation du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, les questions relatives : 1° Au développement

Article Annexe II

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Mme Nom d'usage : Nom d'époux ou d'épouse : Premier prénom : Autres prénoms : Date de naissance : Commune de naissance : Département de naissance : Ou pays de naissance : Nationalité : française Ressortissant européen Adresse : Code postal : Commune

Article Annexe 22-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 55

Code de la santé publique

Entre l'établissement de santé..., sis..., et M. ou Mme..., médecin, dont le cabinet est situé..., Ou Entre l'établissement de santé..., sis ..., et M. ou Mme ..., sage-femme, dont le cabinet est situé ..., Ou Entre l'établissement de santé..., sis...

Article Annexe

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d'hébergement diversifié du centre de placement immédiat de Strasbourg (Bas-Rhin) Mutation ou déplacement de 2 éducateurs effectué entre le 1er janvier 2009 et le 1er janvier 2010 Unité éducative d'hébergement diversifié du centre de placement immédiat de Metz

Article Annexe I

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développement durable 1er septembre 2013 31 août 2016 Lille Institut supérieur d'agriculture de Lille Gestion durable de la pollution 1er septembre 2013 31 août 2020 Management durable des productions agroalimentaires Nancy-Metz

Article Annexe

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Mme, Mlle) - date et lieu de naissance, - portrait numérisé de l'intéressé, - nationalité ; - Coordonnées personnelles : adresse du domicile, coordonnées téléphoniques, adresse de messagerie ; - Type et numéro du document d'identité ainsi que

Article Annexe 2

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SIE Grenoble-Chartreuse SIE Vienne SIE Grenoble-Grésivaudan Landes SIE Dax Nord-Ouest SIE Dax Sud-Est Loire-Atlantique SIE Saint-Nazaire Sud-Est SIE Saint-Nazaire Nord-Ouest Morbihan SIE Lorient Nord Moselle SIE Metz

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

Code de la construction et de l'habitation

. / Mme (désignation) apporte à la société une somme en numéraire de : €. b) M. / Mme (désignation) apporte à la société une somme en numéraire de : €. c) L'organisme d'HLM (ou la SEM) (désignation) apporte à la société une somme en numéraire de : €.

Article Annexe

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Commandement de la doctrine et de l'entraînement de Metz (Moselle). Dépôt central des archives administratives du commissariat de l'armée de terre de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).

Article Annexe II

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Liaisons franco-luxembourgeoises Ligne ferroviaire entre Luxembourg (Grand-Duché de Luxembourg) et Metz (Moselle) via Bettembourg (Grand-Duché de Luxembourg) : gare de Hettange-Grande (Moselle).

Article Annexe II

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LIBÉRAUX DANS LE CADRE DE LA PERMANENCE DES SOINS EN ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ PRIVÉS MENTIONNÉS AU d DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Entre, d'une part, La caisse primaire d'assurance maladie de XXX, Adresse : représentée par M. ou Mme

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