(Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu, le 2 juin 1987, par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre), au profit : 1°) de Mme Ernestine, Hélène A..., née C..., domiciliée ..., et actuellement

Hélène (Mme Elisabeth Z... épouse Y... et M. Z...

Jacques B..., 2°/ Mlle Marie-Hélène B..., 3°/ Mlle Lydie B..., demeurant toutes les trois à Marseille (7e) (Bouches-du-Rhône), ..., quartier Bompard, 4°/ M. Jacques B..., époux de Z...

Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Mabilat, conseillers ; M. Charruault, conseiller référendaire ; M.

Bernard Z... à leur payer des dommages et intérêts et de leur demande de condamnation de la société MMA Iard et de la société MMA Iard Assurances mutuelles à leur payer des dommages et intérêts, en ce

Représenté par Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 7 novembre 2022, devant la Cour composée de : Hélène

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Hélène

Vu la requête, enregistrée le 19 novembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Hélène D, demeurant ...... ; Mme D demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1992 par la cour d'appel de Lyon (8ème chambre), au profit de la société Héléna Rubinstein, société anonyme, dont le siège est ..

Camille Bernard, rapporteur ; MM. X..., Y..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers ; Mme Crédeville M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Hélène, Euphrasie, Marcelle Y..., veuve Z...

de NANTES - N° du dossier PL20N087 ------------------------------------------------------------------------------------------ ORDONNANCE D'HOMOLOGATION (après médiation) N° 140 Nous, Hélène

Feydeau, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la Caisse régionale d'assurance maladie du Sud-Est, de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges,

Dubreuil Y..., de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges, avocat de Mme B..., les conclusions de M.

Le Dauphin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat du Crédit Foncier de Monaco, de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges, avocat de

Sur le rapport de Mme Crédeville, conseiller référendaire, les observations de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat des époux Z..., de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges, avocat de

Faucher, conseiller référendaire, les observations de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges, avocat de MM. G... et L..., les conclusions de M.

Bernard Y..., demeurant ..., 40000 Mont-de-Marsan, 2 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bernard Ghesquières, dont le siège social est Le Hellu, ...

N° Portalis DBVB-V-B7D-BEP3F [V] [W] C/ [G] [D] Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aude VAISSIERE Me Bernard